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Moustiques -Départements à risque (octobre 2011)

10 novembre 2011

Sentinelle • Moustiques, Santé publique - plans nationaux, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Le département de l’«Hérault» a été ajouté à la liste des départements où les moustiques constituent une menace pour la santé de la population. Arrêté du 20 octobre 2011 modifiant l'arrêté…

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Fiabilisation des comptes – Guide

10 novembre 2011

Sentinelle • Comptabilité, Contrôle Fiabilisation Certification, Sentinelle

Une circulaire traite du lancement du projet de fiabilisation des comptes de l’ensemble des établissements publics de santé. Ce projet concerne tous les établissements publics sans exception et s’orga…

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Etat comparatif – Modification des dates de transmission

10 novembre 2011

Sentinelle • Budget, Comptabilité, Sentinelle

Le directeur d’établissement public de santé doit établir, à l'issue du premier semestre et des deux trimestres suivants de l'exercice, un état comparatif de l'activité, des recettes et de…

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Maladies professionnelles – Pathologies de l’épaule

10 novembre 2011

Sentinelle • ATMP, Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle

Le tableau des maladies professionnelles (n°57), intitulé « Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail » a été révisé et complété dans ces dispositions…

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Infections nosocomiales-Présomption de faute

10 novembre 2011

Sentinelle • Hygiène, Infections nosocomiales, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Le Conseil d’Etat a reconnu la responsabilité d’un établissement de santé sur le fondement de l’article L 1142-1 du code de la santé publique faisant reposer sur l’établissement la responsabilité des…

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PARM/AMA -Concours pour 2011

10 novembre 2011

Sentinelle • Concours, Evolution des carrières, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Suite aux décrets relatifs aux assistants médico-administratifs (AMA) fusionnant les corps des secrétaires médicaux et des permanenciers auxiliaires de régulation médicale (voir notamment Sentinelle n…

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Médecins -Entrée en vigueur-Inscription à l’;ordre

10 novembre 2011

Sentinelle • Compétences, Médecins, Ressources Humaines, Sentinelle

Le décret n° 2009-134 du 6 février 2009 est applicable aux médecins à compter du 3 novembre 2011. Ce décret prévoit notamment les obligations en matière d’inscription à l’ordre. A titre d’illustration…

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DASRI-Entreposage et filières d’élimination (octobre 2011)

10 novembre 2011

Sentinelle • DASRI, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

A raison du risque infectieux que les DASRI représentent, leur stockage ainsi que leur traitement sont astreints à un cadre réglementaire contraignant. Les règles relatives aux modalités d’entreposage…

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Transport de corps – Organismes de contrôle

10 novembre 2011

Sentinelle • Collectivités territoriales, Lien avec les autorités extérieures, Sentinelle

A l’occasion d’un décret relatif aux chambres funéraires, aux véhicules de transport de corps et aux crématoriums, l’ancien régime d’autorisation se substitue à une procédure d’accréditation pour les…

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