Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Diphtérie – Conduite à tenir

16 octobre 2011

Suite à la survenance de plusieurs cas importés de diphtérie ces dernières années, des recommandations de prise en charge des patients et de leur entourage ont été rappelées par voie d’instruction (él…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Prévention des infections dans le secteur médico-social (septembre 2011)

16 octobre 2011

Le concept hospitalier d’« infections nosocomiales » étant élargi à celui « d’infections associées aux soins » a permis d’ouvrir la voie à une vision globale de la prévention. Dans…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Elections CTE – Modalités de remontée des résultats

16 octobre 2011

Dans le cadre des élections aux comités techniques d’établissements (CTE), des tests ont été effectués du 5 au 12 septembre 2011 par certains établissements et ARS sur la plateforme d’enregistrement d…

Réservé aux abonnés Sentinelle

N° 59 – 1er au 15 octobre 2011

16 octobre 2011

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

N° 11 – 1er au 15 octobre 2009

15 octobre 2011

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

AAH / Attribution de la NBI

02 octobre 2011

Le juge de cassation, a estimé qu’un attaché d’administration hospitalière (AAH), appartenant au personnel d’encadrement de l’établissement où il exerçait en tant que collaborateur du directeur…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Accueil de jour – Forfait journalier de transport (septembre 2011)

02 octobre 2011

Un décret modifie les dispositions du code de l’action sociale et des familles concernant l’accueil de jour. En conséquence : Une disposition a été introduite concernant la capacité minimale d’ac…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Contrôles externes T2A – Modification de la procédure (septembre 2011)

02 octobre 2011

La procédure de contrôle externe T2A a été modifiée afin notamment de renforcer le principe du contradictoire mais aussi pour mieux encadrer ces règles sujettes à de nombreuses critiques du fait des d…

Réservé aux abonnés Sentinelle

HAS – Suspension de recommandations

02 octobre 2011

La Haute autorité de santé (HAS) a appliqué les règles actuelles en matière de gestion des conflits d’intérêts des experts, aux travaux publiés avant 2010, afin de garantir la transparence et l’indépe…

Réservé aux abonnés Sentinelle