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Prothésiste et orthésiste pour l’appareillage des handicapés

08 septembre 2011

Un décret modifie les dispositions du code de la santé publique concernant les professions de prothésiste et d’orthésiste pour l’appareillage des personnes handicapées. Ces changements concernent les…

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Légionelles – Surveillance des circuits d’eau chaude

08 septembre 2011

Suite aux nouvelles obligations incombant aux établissements de santé et médico-sociaux en matière de surveillance des légionnelles dans les installations de production, de stockage et de distribution…

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N° 38 – 16 au 30 novembre 2010

08 septembre 2011

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Nouveau plan comptable M22 – Explications (janvier 2011)

07 septembre 2011

Des explications et des précisions concernant la nouvelle version du plan comptable M22 applicable au 1er janvier 2011 telle que prévue par l’arrêté du 31 décembre 2010 (voir Sentinelle n° 41) ont été…

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Formation – Ostéopathe – Chiropracteur

07 septembre 2011

La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé prévoyait que la durée minimale de formation en ostéopathie et en chiropraxie était de 3520 heures. Cette ment…

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Diplôme en radiophysique médicale

07 septembre 2011

Le «« Master « sciences, technologie, santé”, mention physique, spécialité physique médicale et biologique, délivré par l'université des sciences et technologies de Lille. » a été ajouté…

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Aide à l’embauche – Contrat de professionnalisation (mai 2011)

07 septembre 2011

Plusieurs textes ont été publiés relatifs aux modalités de mise en œuvre du contrat de professionnalisation. Plus précisément, ils abordent : L’aide à l’embauche d’un jeune de moins de 26 ans sou…

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Déclaration des dommages dus par un tiers responsable

07 septembre 2011

Le code de la sécurité sociale prévoit que « l’établissement de santé dispensant des soins à une personne dont les lésions sont, selon ses déclarations, imputables à un tiers, doit en informer la…

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Formulaire de déclaration – Rougeole

07 septembre 2011

La notification obligatoire concernant les cas de rougeole doit s’effectuer selon un nouveau modèle de fiche qui sera publiée au Bulletin Officiel  (n° 2011/07) ou disponible sur le site internet…

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