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Transports inter- et intra-hospitaliers – Modalités de prise en charge (mai 2018)

30 mai 2018

Etablissements • Sentinelle • Transports

Le décret 2018-354 du 15 mai 2018 vient définir le périmètre et les modalités de prise en charge des transports au sein d'un même établissement ou entre deux établissements de santé. Il vient en o…

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Biologie – Examens d’immuno-hématologie – Modalités

23 mai 2018

Sentinelle

Par un arrêté du 15 mai 2018 publié au JORF du 23 mai 2018 ont été précisées les conditions de réalisation  des examens de biologie d'immuno-hématologie en complément  des exig…

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Ouvrier Principal 2ème classe – Adjoint administratif 2ème classe – Modalités d’organisation de l’examen professionnel

22 mai 2018

Sentinelle

Deux arrêtés du 11 mai 2018, publié respectivement au JORF du 20 mai et 23 mai 2018, viennent fixer les modalités d’organisation de l’examen professionnel permettant l’accès par la voie de l’avancemen…

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Temps partiel thérapeutique dans la fonction publique – Circulaire d’application

21 mai 2018

Sentinelle

Le régime du temps partiel thérapeutique a été modifié, notamment en ce qui concerne sa procédure d’octroi et de renouvellement par l’article 8 de l’ordonnance n° 2017-53 du 19 janvier 2017 portant di…

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N°217 du 1er au 15 mai 2018

15 mai 2018

Année 2018 • Intégrales • Sentinelle

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Elections professionnelles 2018 – Guide DGOS

14 mai 2018

Etablissements • Instances • Sentinelle

Afin d’accompagner les établissements dans l’organisation des élections professionnelles qui se dérouleront le 6 décembre 2018, la DGOS a mis en ligne un Guide pratique pour l’organisation des électio…

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Usagers – Représentation – Habilitation – Liberté d’association

14 mai 2018

Droits des patients - Protection des usagers • Représentation des usagers • Sentinelle

Dans un arrêt en date du 26 avril 2018, le Conseil d’Etat est venu préciser le principe selon lequel  l'Unaass, devenu depuis France assos santé et qui représente à ce jour 76 associations na…

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FMESPP – Délégation de crédits 2018

14 mai 2018

Financements • Modernisation des établissements • Sentinelle

Une circulaire du 4 mai 2018 fixe au titre de l’année 2018 la première délégation des crédits du Fonds de Modernisation des Etablissements de Santé Publics et Privés (FMESPP), qui s’élève à 51,27 mill…

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Personnels de direction de la FPH – Modifications statutaires

14 mai 2018

Direction • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Plusieurs textes datés du 3 mai 2018 et publiés au JORF du 5 mai 2018, viennent modifier les dispositions statutaires applicables aux corps de directeur d’hôpital (DH) et de directeur d’établissement…

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