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Sentinelle
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Focus
Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
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Service minimum en cas de grève – Activité opératoire
Saisi par le syndicat CGT dans le cadre d’un référé-suspension contre les décisions d’assignations d’agents du bloc opératoire dans le cadre d’une journée de grève, le Tribunal Administratif de Clermo…
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Vaccins contre l’hépatite B – Vente au public par les PUI
Par une note d’information à destination des Directeurs Généraux d’ARS, la Direction Générale de la Santé autorise les PUI à vendre au public et au détail, à titre transitoire et dérogatoire, les vacc…
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Etablissements publics de santé – Retraitement comptable (2017)
Dans le cadre de la comptabilité analytique, l’article R 6145-7 du Code de la Santé publique impose au directeur des établissements publics de santé d’élaborer chaque année un tableau comportant le mo…
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Plan Canicule 2017
Le Plan National Canicule (PNC) a pour objectif d’anticiper l’arrivée d’une canicule en définissant le rôle et les actions des différents acteurs, afin de prévenir et limiter les effets sanitaires. Co…
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Interdiction de Publicité – Chirurgien-Dentiste – Personne morale
Dans un arrêt du 9 juin 2017, la Cour de cassation a rappelé que les dispositions du code de déontologie des chirurgiens-dentistes s’appliquent aux professionnels exécutant un acte professio…
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Entreprises produisant ou commercialisant des produits à finalité sanitaire et cosmétique – Transparence des avantages accordés
Une note d’information de la DGS du 29 mai 2017 vient préciser le cadre de mise en œuvre des dispositions du code de la santé publique relatives à la transparence des liens existants entre, d’une part…
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Réseau des acheteurs hospitaliers – Convention constitutive
Un arrêté du 13 juin 2017, publié au JORF du 29 juin, vient approuver les modifications apportées à la convention constitutive du groupement d'intérêt public Réseau des acheteurs hospitaliers déno…
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Personnels de direction – Evaluation et Prime de Fonction et de Résultats
L’instruction du CNG relative à la mise en œuvre de l’évaluation et de la PFR, au titre de l’année 2017, pour les directeurs d’hôpital, les directeurs d’établissements sociaux et médico-sociaux et ain…
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GIP « Santé Informatique Bretagne » – (GIP SIB)
Par un arrêté du 22 mai 2017 publié au JORF du 17 juin 2017, la Ministre des solidarités et de la santé a approuvé les modifications apportées à la convention constitutive du groupement d'intérêt…
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