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Substances vénéneuses – Modification de la liste I (mars 2016)

15 mars 2016

Médicaments - Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants

Un arrêté du 25 février 2016 vient modifier les listes I et II de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses.   Arrêté du 25 février 2016 portant cl…

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3ème cycle des études médicales, odontologiques et pharmaceutique – Agrément et évaluation des stages

15 mars 2016

Etudes • Formation - Etudes • Sentinelle

Le dispositif réglementaire en matière d’agrément des stages dans le cadre des 3èmes cycle d’études médicales, odontologiques et pharmaceutiques déjà modifié par un décret du 9 février 2016 (Voir Sent…

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Exercice du droit syndical dans la FPH – Instruction DGOS

15 mars 2016

Exercice du droit syndical • RH - Fonction Publique • Représentation des personnels • Sentinelle

A l’occasion de l’instauration par le décret n° 2016-18 du 13 janvier 2016 d’un nouveau dispositif de mutualisation des heures syndicales non utilisées dans les établissements de moins de 800 agents (…

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N°165 du 1er au 15 mars 2016

15 mars 2016

Année 2016 • Intégrales • Sentinelle

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Médicaments agréés – Service public (mars 2016)

15 mars 2016

Médicaments - Produits de santé • Médicaments agréés - Service public • Sentinelle • 2016

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

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Campagne budgétaire et financière 2016

15 mars 2016

Campagne budgétaire et tarifaire • Financements • Sentinelle • 2016

Les textes d’application de la Loi de Financement de la Sécurité sociale pour 2016 et relatifs à la campagne budgétaire et tarifaires 2016 des établissements de santé ont été publiés au JORF du 8 mars…

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Sages-femmes – Classement en catégorie active et sédentaire

15 mars 2016

Dispositions statutaires • RH - Fonction Publique • Sages-femmes • Sentinelle • Statut

Compte-tenu de la modification statutaire intervenue par le décret n° 2014-1585 du 23 décembre 2014 (Voir Sentinelle n° 160), une instruction de la DGOS du 18 février 2016 mise en ligne le 8 mars 2016…

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Sages-femmes – Classement en catégorie active et sédentaire (mars 2016)

15 mars 2016

Année 2016 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Compte-tenu de la modification statutaire intervenue par le décret n° 2014-1585 du 23 décembre 2014 (Voir Sentinelle n° 160), une instruction de la DGOS du 18 février 2016 mise en ligne le 8 mars 2016…

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Interruption Volontaire de Grossesse – Forfaits (mars 2016)

15 mars 2016

Financements • Forfait IVG • Sentinelle • Tarification

Un arrêté du 26 février 2016 publié au JORF du 8 mars 2016 fixe les montants des différents forfaits relatifs aux soins, à l’hospitalisation et à la surveillance afférents aux interruptions volontaire…

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