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Recueil et traitement des données d’activités médicales (décembre 2016)

31 décembre 2015

Autorités de tutelle/Assurance maladie • Données d'activité médicale • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle

Plusieurs arrêtés modifient les modalités de recueil et de traitement des données d’activités médicales concernant les établissements de santé, non seulement en vue de la mise en cohérence des textes…

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Attachés d’administration hospitalière – Concours 2016

31 décembre 2015

AAH • Evolution des carrières • RH - Fonction Publique • Sentinelle

L’arrêté portant ouverture des concours d’admission au cycle de formation des élèves attachés d’administration hospitalière (AAH) a été publié. Le nombre de places offertes au concours d'admission…

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Fonds d’intervention régional – Attribution de crédits 2015 (décembre 2015)

31 décembre 2015

Financements • Fonds d'Intervention Régional • Sentinelle

Un arrêté du 8 décembre 2015 modifiant un arrêté du 30 avril 2015 (Sentinelle n° 145) fixe les nouveaux montants des crédits FIR (fonds régional d’intervention) attribués aux agences régionales de san…

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Feuille de soins – Sage-Femme – Formulaire

31 décembre 2015

Etablissements • Maternité • Sentinelle

Un arrêté du 22 décembre 2015 fixe le nouveau modèle S3127f de formulaire « Feuille de soins – Sage-Femme » (CERFA 11388*05) en remplacement de celui prévu par l’arrêté du 17 juillet 2012. C…

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Loi de financement de la sécurité sociale (décembre 2015)

31 décembre 2015

Financement - Sécurité sociale • Financements • Sentinelle

La loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 a été publiée au Journal officiel du 22 décembre 2015 après que l’article 62 (notamment), modifiant les règles relatives au transport d'enfan…

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Internes – Période 2015-2019

31 décembre 2015

Etudes • Formation - Etudes • Sentinelle

Un arrêté du 22 décembre 2015 fixe par spécialité et par subdivision le nombre d’internes en médecine à former sur la période 2015-2019. Le nombre d'internes en médecine à former par spécialité et…

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Actualisation des seuils de passation des marchés

31 décembre 2015

Achats - Marchés publics • Sentinelle • Seuils

En application des règlements de la Commission Européenne (UE) n° 2015/2340, n° 2015/2341 et n° 2015/2342 de la Commission du 15 décembre 2015, les seuils obligeant à procéder à certaines formalités d…

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D3S – Liste des établissements – Direction (décembre 2015)

31 décembre 2015

D3S Modification des listes d'établissements • Direction • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Plusieurs arrêtés modifient les différentes listes des établissements dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) peuvent exercer. Plus précisément, cela…

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Développement professionnel continu – Orientations nationales 2016-2018

31 décembre 2015

Développement professionnel continu • Formation - Etudes • Sentinelle

Comme annoncé par la DGOS dans son instruction du 27 juillet 2015 (Voir Sentinelle n°152), un arrêté du 8 décembre 2015 fixe pour la période 2016-2018 les orientations nationales du développement prof…

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