Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles et les intégrales

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Vaccinations obligatoires – Questions prioritaires de constitutionnalité – Validation

31 mars 2015

Organisation des soins • Sentinelle • Vaccination

Saisi dans le cadre d’une question prioritaire de constitutionnalité, le Conseil Constitutionnel a jugé que les dispositions légales qui rendent obligatoires les vaccins contre la diphtérie, le tétano…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Substances vénéneuses et stupéfiants

31 mars 2015

Médicaments - Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants

La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses a été modifiée par plusieurs arrêtés du 12 mars 2015. Par ailleurs, l’éthylphénitate et ses sels sont ajou…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l’année 2014

31 mars 2015

Hygiène • Infections nosocomiales • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Conformément à ce que prévoit le code de la santé publique, les établissements de santé ont l’obligation d’établir un bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales. Ce bilan e…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Facturation des prestations pour exigence particulière du patient – Guide pratique

31 mars 2015

Comptabilité • Facturation • Sentinelle

Un guide pratique a été publié par voie d’instruction par la direction générale de l’offre de soins (DGOS) sur le sujet de la facturation des prestations pour exigence particulière du patient. Ce guid…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Facturation des soins urgents

31 mars 2015

Comptabilité • Facturation • Sentinelle

Une instruction du 13 mars 2015 précise le circuit de facturation des soins urgents suite aux modifications des conditions de prise en charge issus de la loi de financement pour la sécurité sociale po…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Praticiens contractuels – Assistants – Assistants associés – Statut

31 mars 2015

Ressources Humaines • Sentinelle • Statut

Le présent décret modifie le statut des praticiens contractuels et des assistants au titre des modalités de recrutement : l’avis du DGARS, préalable obligatoire au recrutement, est désormais supp…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Praticiens contractuels – Assistants – Assistants associés – Statut (mars 2015)

31 mars 2015

Année 2015 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Le présent décret modifie le statut des praticiens contractuels et des assistants au titre des modalités de recrutement : l’avis du DGARS, préalable obligatoire au recrutement, est désormais supp…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

N°142 du 16 au 31 Mars 2015

31 mars 2015

Année 2015 • Intégrales • Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Diagnostic prénatal – Compétences des praticiens biologistes (mars 2015)

31 mars 2015

Diagnostic prénatal • Organisation des soins • Sentinelle

Depuis la parution du décret du 2 mars 2015 (voir Sentinelle n°141) , les articles R 2131-1et R 2131-3 du code de la santé publique fixe les critères de compétences des praticiens exerçant au sein d…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne