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Assistants spécialistes – Répartition régionale

17 août 2014

Ressources Humaines • Sentinelle

Une instruction de la DGOS fixe la répartition régionale des 200 postes d’assistants spécialistes financés sur des crédits MIGAC pour les périodes 2014-2016 et 2015-2017 ainsi que les enveloppes budgé…

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Infirmiers de coordination en cancérologie – Phase II de l’expérimentation

17 août 2014

Organisation des soins • Sentinelle

Dans le cadre du Plan Cancer 2009-2013, l’expérimentation d’un «parcours personnalisé» en cancérologie, appuyée sur l’intervention d’infirmiers de coordination en cancérologie (IDEC), a été mis en pla…

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Examen de biologie médicale – Conditions de réalisation

17 août 2014

Biologie médicale • Organisation de la santé • Sentinelle

Les articles L 6211-13, L 6211-14 et L 6211-18 du code de la santé publique prévoient des dérogations au principe selon lequel un examen de biologie médicale (prélèvement et phase analytique) doit êtr…

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Personnels de direction sur emploi fonctionnel – NBI

17 août 2014

Directeurs • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Traitements Indemnités et Primes

Afin de prendre en compte les modifications apportées par le décret 2012-562 du 24 avril 2012 (Voir Sentinelle n°72) en matière d’emplois fonctionnels des établissements publics de santé (création de…

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Prélèvement d’organes sur personne décédée – Modification de la liste des organes

17 août 2014

Greffe et prélèvement d'organes • Organisation des soins • Sentinelle

La liste des organes pour lesquels le prélèvement sur une personne décédée présentant un arrêt cardiaque et respiratoire persistant est autorisé a été modifiée. Elle comporte désormais, en plus du rei…

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Prescription non conforme à l’Autorisation de mise sur le marché

17 août 2014

Médicaments - Produits de santé • Prescription • Sentinelle

La loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 comporte peu de dispositions intéressant le fonctionnement des établissements de santé et des établissements sociaux et médico-soci…

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Substances vénéneuses – Modification de la liste I (août 2014)

17 août 2014

Médicaments - Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants

La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses a été modifié. Cette liste I comprend désormais les produits suivants et ce quelque soit leur forme :…

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Loi pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes

17 août 2014

Non discrimination • Parité • Ressources Humaines • Sentinelle

La loi pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes, définitivement adoptée par le Parlement le 23 juillet 2014, a été publiée au JORF du 5 août 2014. Ce texte comporte à la fois des obligatio…

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Certification des comptes – Liste des établissements publics de santé – Exercice 2015

17 août 2014

Comptabilité • Contrôle Fiabilisation Certification • Sentinelle

Un arrêté interministériel du 1er août 2014 fixe la liste des établissements qui sont soumis à la certification de leurs comptes à compter de l’exercice 2015. 18 Centres Hospitaliers Universitaires et…

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