Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles et les intégrales

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Infirmiers de coordination en cancérologie – Phase II de l’expérimentation

17 août 2014

Dans le cadre du Plan Cancer 2009-2013, l’expérimentation d’un «parcours personnalisé» en cancérologie, appuyée sur l’intervention d’infirmiers de coordination en cancérologie (IDEC), a été mis en pla…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Examen de biologie médicale – Conditions de réalisation

17 août 2014

Les articles L 6211-13, L 6211-14 et L 6211-18 du code de la santé publique prévoient des dérogations au principe selon lequel un examen de biologie médicale (prélèvement et phase analytique) doit êtr…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Personnels de direction sur emploi fonctionnel – NBI

17 août 2014

Afin de prendre en compte les modifications apportées par le décret 2012-562 du 24 avril 2012 (Voir Sentinelle n°72) en matière d’emplois fonctionnels des établissements publics de santé (création de…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Prélèvement d’organes sur personne décédée – Modification de la liste des organes

17 août 2014

La liste des organes pour lesquels le prélèvement sur une personne décédée présentant un arrêt cardiaque et respiratoire persistant est autorisé a été modifiée. Elle comporte désormais, en plus du rei…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Prescription non conforme à l’Autorisation de mise sur le marché

17 août 2014

La loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 comporte peu de dispositions intéressant le fonctionnement des établissements de santé et des établissements sociaux et médico-soci…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Substances vénéneuses – Modification de la liste I (août 2014)

17 août 2014

La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses a été modifié. Cette liste I comprend désormais les produits suivants et ce quelque soit leur forme :…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Loi pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes

17 août 2014

La loi pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes, définitivement adoptée par le Parlement le 23 juillet 2014, a été publiée au JORF du 5 août 2014. Ce texte comporte à la fois des obligatio…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Certification des comptes – Liste des établissements publics de santé – Exercice 2015

17 août 2014

Un arrêté interministériel du 1er août 2014 fixe la liste des établissements qui sont soumis à la certification de leurs comptes à compter de l’exercice 2015. 18 Centres Hospitaliers Universitaires et…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Territoire de Soins Numérique – Appel à projet

17 août 2014

La DGOS lance un appel à projet afin de sélectionner un programme de recherche sur la performance du système de soins (PREPS) ayant pour objet le développement d’une méthode d’évaluation du programme…

Réservé aux abonnés Sentinelle