Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles et les intégrales

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Contrat d’engagement de service public – Etudes médicales et odontologiques (août 2013)

18 août 2013

Contractuels • Contrat d'engagement de service public • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Deux décrets en date du 14 août 2013 concernant le dispositif de contrat d’engagement de service public ont été publiés au Journal Officiel du 15 août 2013. Le premier relatif aux contrats d’engagemen…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Contrat d’engagement de service public – Etudes médicales et odontologiques (août 2013)

18 août 2013

Contractuels • Contrat d'engagement de service public • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Deux décrets en date du 14 août 2013 concernant le dispositif de contrat d’engagement de service public ont été publiés au Journal Officiel du 15 août 2013. Le premier relatif aux contrats d’engagemen…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Evolution budgétaire et comptable 2013

18 août 2013

Budget • Comptabilité • Sentinelle

Une circulaire interministérielle (DGOS / Direction générale des finances publiques) mise en en ligne le 7 août 2013 vient préciser  les quelques évolutions que connaissent, à compter de 2013, le…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Gestion budgétaire et comptable – Accréditation de l’ordonnateur auprès du comptable assignataire

18 août 2013

Budget • Comptabilité • Sentinelle

Conformément aux dispositions du dernier alinéa de l’article 10 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique (Voir Sentinelle n° 85), un arrêté du mi…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Facturation à l’Assurance Maladie – Délai (août 2013)

18 août 2013

Comptabilité • Facturation • Sentinelle

Une circulaire du 18 juin 2012 était venue préciser les modalités de mise en œuvre de l’article L 126-25 du code de la sécurité sociale à compter du 1er janvier 2012. Celui-ci fixe à un an, le délai,…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Guide technique d’accréditation pour l’évaluation des systèmes informatiques en biologie médicale – SH GTA 02

18 août 2013

COFRAC • Sentinelle

En vue de faciliter l’évaluation des systèmes informatiques en biologie médicale, un groupe de travail comportant de nombreux représentants (biologistes médicaux, représentants du Comité de section et…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Recueil des notes de doctrine – SH REF 04 (juillet 2013)

18 août 2013

COFRAC • Sentinelle

Afin que le cadre de l'accréditation par le COFRAC soit le plus explicite possible et identique pour toutes les structures accréditées ou candidates à l’accréditation suivant la norme NF EN ISO 15…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Règlement d’accréditation – SH REF 05 (juillet 2013)

18 août 2013

COFRAC • Sentinelle

Ce document, qui a pour objet de présenter le processus et les règles d’évaluation et d’accréditation des laboratoires de biologie médicale (LBM) vient d’être modifié afin de faire évoluer les référen…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

N°103 du 1er au 15 Août 2013

18 août 2013

Année 2013 • Intégrales • Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne