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Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
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DPC – Indemnisation des membres des instances
Un arrêté traite de l’indemnisation des membres des instances de l’organisme gestionnaire du développement professionnel continu. Ainsi, les représentants des professionnels de santé membres des insta…
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MAIA – Gestionnaire de cas/Référentiel d’activités et des compétences
Un arrêté précise en son annexe les référentiels d’activités et de compétences du gestionnaire de cas exerçant dans les maisons pour l’autonomie et l’intégration des malades d’Alzheimer. Remarque…
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Emplois d’avenir – Mise en œuvre
A l’occasion d’une circulaire du ministère chargé du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social notamment adressée aux préfets de région, certaines précisions ont été…
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Fusion d’établissements – Précisions (novembre 2012)
A l’occasion d’une circulaire relative à la coordination des Agences régionales de santé et des directions régionales et départementales des finances publiques lors de mesures d’adaptation de l’organi…
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Réseaux de santé – Guide méthodologique
Une instruction vise à présenter le guide méthodologique intitulé « Améliorer la coordination des soins : comment faire évoluer les réseaux de santé ». L’objectif de ce document est de…
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Personnels enseignants – Modèle de contrat
Le code de la santé publique mentionne que : « Les agences régionales de santé concluent avec chaque enseignant des universités titulaire ou non titulaire de médecine générale relevant…
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AMM – Pharmacovigilance
Un décret vise à renforcer les dispositions en matière de sécurité des médicaments à usage humain soumis à autorisation de mise sur le marché (AMM) et celles relatives à la pharmacovigilance dans le c…
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FMESPP – Crédits pour 2012 (octobre 2012)
Une circulaire détaille les délégations de crédit du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) ainsi que les modalités d’attribution par les agences régionales…
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Liste des substances stupéfiantes
Un nouveau produit a été ajouté à la liste des substances classées comme stupéfiantes : le méthylamphétamine. Arrêté du 10 septembre 2012 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste…
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