Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles et les intégrales

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Focus N°18 – Novembre 2010 – Les documents à transmettre à l’ARS (1)

01 novembre 2010

Autorités de tutelle • Focus • Relations avec les autorités extérieures

Téléchargez l’article Les agences régionales de santé (ARS) ont été créées par la loi HPST du 21 juillet 2009 afin d’assurer une meilleure efficacité du système de santé. Alors que les anciennes agenc…

Réservé aux abonnés Focus

Je m'abonne

Télémédecine – Avancées de la réglementation (Incontournable)

01 novembre 2010

Etablissements • Sentinelle

Suite à la loi HPST qui a inséré la possibilité de la télémédecine au Code de la santé publique, le décret n° 2010-1229 du 19 octobre 2010 ajoute un chapitre réglementaire afin d’indiquer les principa…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Cliniciens hospitaliers – Publication du statut (Incontournable)

01 novembre 2010

RH - Fonction Publique • Sentinelle

Le décret n° 2010-1218 du 14 octobre 2010 crée de nouveaux articles R 6152-701 à R 6152-718 au Code de la santé publique afin de fixer les dispositions applicables pour l’emploi de « cliniciens h…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Sentinelle N° 35 – 1er au 15 octobre 2010

17 octobre 2010

Année 2010 • Intégrales • Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

CPOM – Renforcement des sanctions (Incontournable)

17 octobre 2010

Etablissements • Sentinelle

Suite à la loi HPST du 21 juillet 2010, la partie réglementaire du Code de la santé publique relative aux contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) est rénovée. L’ordre de certaines dispos…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Droit d’option infirmier – Modalités pratiques (Incontournable)

17 octobre 2010

Etablissements • Sentinelle

Comme annoncé lors de la sentinelle précédente, une circulaire détaillant les modalités de mise en œuvre du droit d’option des infirmiers de la fonction publique hospitalière a été présentée. Les 13 f…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Sentinelle N° 34 – 16 au 30 septembre 2010

03 octobre 2010

Année 2010 • Intégrales • Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Focus N°17 – Octobre 2010 – La vaccination des personnels

03 octobre 2010

Focus • Ressources Humaines

Téléchargez l’article La protection des populations contre les épidémies et les maladies est une problématique de santé publique. A cet égard, le ministre chargé de la santé élabore la politique de va…

Réservé aux abonnés Focus

Je m'abonne

Nouveau statut des infirmiers – Droit d’option (Incontournable)

30 septembre 2010

RH - Fonction Publique • Sentinelle

Dans la continuité du protocole d'accord du 2 février 2010 et de la loi n° 2010-751 du 5 juillet 2010, un nouveau statut est mis en place à destination des personnels infirmiers de la fonction pub…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne