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Centre de traitement de la douleur chronique (mai 2011)

31 mai 2011

Douleur • Organisation des soins • Sentinelle

Les principes d’identification des structures d’études et de traitement de la douleur chronique (obligatoirement rattachées à un établissement de santé) ainsi que le nouveau cahier des charges ont été…

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Evolution budgétaire et comptable 2011

31 mai 2011

Budget • Comptabilité • Sentinelle

Une circulaire traite des évolutions budgétaires et comptables intervenant à compter de l’exercice 2011. Elle aborde les cadres budgétaires, les nomenclatures comptables ainsi que les dates de product…

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Justification des dépenses – Procédure allégée

31 mai 2011

Comptabilité • Contrôle Fiabilisation Certification • Sentinelle

Un arrêté prévoit le cadre dans lequel l’ordonnateur des dépenses (soit pour les établissements publics de santé le directeur) peut décider avec le comptable public de prévoir librement les modalités…

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Diverses mesures – Simplification du droit

31 mai 2011

Droit - Généralités • Sentinelle

A l’occasion de la publication de la loi de simplification et d’amélioration du droit, diverses dispositions sont susceptibles d’avoir un impact sur les établissements sanitaires et médico-sociaux. Co…

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Conséquence réforme dialogue social – CAP / CTE (mai 2011)

31 mai 2011

Année 2011 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Afin notamment de prendre en compte les nouvelles dispositions issues de la loi relative à la rénovation du dialogue social (loi du 5 juillet 2010, voir Sentinelle n° 29), divers textes ont été modifi…

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N° 49 – 1er au 15 mai 2011

15 mai 2011

Année 2011 • Intégrales • Sentinelle

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Don entre vivants – Appréciation du lien de parenté

15 mai 2011

Etablissements • Recherche et bioéthique • Sentinelle

A l’occasion d’une question parlementaire relative à la possibilité de prendre en compte dans le cadre du don d’organes entre vivants le lien de parenté plutôt que le lien de parenté biologique afin d…

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EPRD – Etablissements privés à but non lucratif

15 mai 2011

Comptabilité • EPRD • Sentinelle

L’état prévisionnel des recettes et des dépenses des établissements privés à but non lucratif participant au service public hospitalier ou ayant opté pour la dotation globale de financement (plus préc…

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Guide du contentieux tarifaire

15 mai 2011

Financements • Procédure • Sentinelle

La FHF (Fédération Hospitalière de France) a publié à l’intention des établissements sanitaires et médico-sociaux un guide relatif au contentieux tarifaire. Ce guide vise à « aider les établissem…

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