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Retraitement des données comptables (2011)

02 octobre 2011

Comptabilité • Retraitement des données comptables • Sentinelle

Dans le cadre du retraitement des données comptables des établissements de santé antérieurement sous dotation globale (y compris les établissements privés mentionnés au b et c de l’article L 162-22-6…

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SIH – Evaluation et actualisation

02 octobre 2011

Financement des établissements de santé • Financements • Sentinelle

La mise en œuvre des systèmes d’informations (SI) au sein des établissements, notamment les moyens qui y sont consacrés, a été évaluée pour les années 2007, 2008 et 2009.  Dans ce cadre,  un…

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Actualisation du plan anti-Chikungunya

02 octobre 2011

Moustiques • Santé publique - plans nationaux • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Les mesures à mettre en œuvre dans le but de limiter le risque de circulation des virus de chikungunya et dengue en métropole ont été actualisées. A titre d’exemple, s’agissant de la fiche du guide co…

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HAS – Suspension de recommandations

02 octobre 2011

HAS • Qualité / Gestion du risque • Sentinelle

La Haute autorité de santé (HAS) a appliqué les règles actuelles en matière de gestion des conflits d’intérêts des experts, aux travaux publiés avant 2010, afin de garantir la transparence et l’indépe…

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Contrôles externes T2A – Modification de la procédure (septembre 2011)

02 octobre 2011

Année 2011 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

La procédure de contrôle externe T2A a été modifiée afin notamment de renforcer le principe du contradictoire mais aussi pour mieux encadrer ces règles sujettes à de nombreuses critiques du fait des d…

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Accueil de jour – Forfait journalier de transport (septembre 2011)

02 octobre 2011

Année 2011 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

Un décret modifie les dispositions du code de l’action sociale et des familles concernant l’accueil de jour. En conséquence : Une disposition a été introduite concernant la capacité minimale d’ac…

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AAH / Attribution de la NBI

02 octobre 2011

Nouvelle Bonification Indiciaire • Primes • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Traitements Indemnités et Primes

Le juge de cassation, a estimé qu’un attaché d’administration hospitalière (AAH), appartenant au personnel d’encadrement de l’établissement où il exerçait en tant que collaborateur du directeur…

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N° 9 – 1er au 15 septembre 2009

15 septembre 2011

Année 2009 • Intégrales • Sentinelle

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Représentation des PH – Organisation des élections

15 septembre 2011

PH/ Personnels médicaux • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Un arrêté du 22 juillet 2011 a fixé le calendrier électoral à respecter dans le cadre des élections des représentants des praticiens hospitaliers à la Commission statutaire nationale et au conseil de…

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