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Stupéfiants – Réglementation (juin 2011)

06 septembre 2011

Médicaments - Produits de santé • Sentinelle • Stupéfiants Réglementation • Substances vénéneuses et stupéfiants

En raison d’un risque de pharmacodépendance ou d’abus, certains produits sont interdits à l’offre et à la cession au public. Cela concerne les nitrites d'alkyle aliphatiques, cycliques ou hétérocy…

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Sécurité électrique – Obligations de l’employeur

06 septembre 2011

Entrée en vigueur • Entrées en vigueur 2011 • Sentinelle • juillet 2011

Afin de mieux prévenir les incidents électriques susceptibles de blesser les travailleurs, de nombreuses dispositions ont été ajoutées au Code du travail (voir Sentinelle n° 33). Insérées en partie 4…

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Gérer un accident de travail V2

04 septembre 2011

Focus • Ressources Humaines

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N° 56 – 16 au 31 août 2011

01 septembre 2011

Année 2011 • Intégrales • Sentinelle

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Assurance complémentaire santé

01 septembre 2011

Protection sociale • Sentinelle

Le plafond annuel de ressources de la protection complémentaire santé est revalorisé au 1er juillet 2011 : il est désormais de 771.20 euros annuel pour une personne seule. Décret n° 2011-1028 du…

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Organisation de la recherche clinique – Appel à projet

01 septembre 2011

Etablissements • Recherche et bioéthique • Sentinelle

Le développement de l’activité de recherche clinique dans les établissements de santé est essentiel pour la qualité et le progrès des soins et de manière globale pour la performance du système de sant…

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CAPN / CCN – Vote par correspondance

01 septembre 2011

RH - Fonction Publique • Représentation des personnels • Sentinelle

Plusieurs notes d’information ont été publiées concernant les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires nationales (CAPN) et comités consultatifs nationaux (C…

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PH – Documents du CNG

01 septembre 2011

PH/ Personnels médicaux • RH - Fonction Publique • Sentinelle

De nouveaux documents devant être publiés sur le site interne du centre national de gestion ont été ajoutés. Ils concernent les élections des représentants des praticiens hospitaliers au sein de la co…

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SROS-PRS – Modification du Guide

01 septembre 2011

Organisation de la santé • SROS • Sentinelle

Le guide méthodologique pour l’élaboration du schéma régional d’organisation des soins (SROS – PRS) établi par voie de circulaire du 24 février 2011 a été abrogé et remplacé. Des changements y sont ap…

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