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Dotations régionales 2011 (décembre 2011)

21 décembre 2011

Dotations • Dotations régionales • Financements • Sentinelle

Les montants des dotations régionales relatives aux dotations annuelles de financement, aux dotations MIGAC (missions d’intérêt général et d’aide à la contractualisation) et aux dotations USLD (unités…

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Marchés publics – Relèvement du seuil à 15 000 euros

21 décembre 2011

Achats - Marchés publics • Sentinelle • Seuils

Un décret relève le seuil en dessous duquel un marché peut être passé sans publicité ni mise en concurrence préalable à 15 000 euros HT au lieu de 4 000 euros HT. Toutefois, afin de garantir…

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Associations représentant des usagers (Novembre 2011)

21 décembre 2011

Associations représentant des usagers 2011 • Droits des patients - Protection des usagers • Représentation des usagers • Sentinelle

De nouvelles associations ont obtenu l’agrément pour représenter les usagers dans les instances hospitalières telle que l’association France spondylarthrites, d’autres en ont obtenu le renouvellement…

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Période hivernale (décembre 2011)

21 décembre 2011

Etablissements • Période hivernale • Sentinelle

Comme chaque année, une circulaire traite des actions à mettre en œuvre au niveau local pour prévenir et faire face aux conséquences sanitaires propres à la période hivernale. L’objectif est d’une par…

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Expérimentation – Facturation individuelle (décembre 2011)

21 décembre 2011

Comptabilité • Expérimentation FIDES • Expérimentation FIDES 2012 • Facturation • Sentinelle

Dans le cadre de la mise en place de l’expérimentation de la facturation individuelle des prestations de soins hospitaliers (voir notamment Sentinelle n° 59), un arrêté fixe la liste des établissement…

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FMESPP – Répartition régionale (décembre 2011)

21 décembre 2011

FMESPP 2011 • Financements • Modernisation des établissements • Sentinelle

Suite à la mise en œuvre de l’article 88 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2011, qui ouvre la possibilité au DG.ARS de procéder à des transferts de crédits entre le FMESPP  (fo…

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PH contractuels – Missions spécifiques

21 décembre 2011

PH/ Personnels médicaux • Praticiens contractuels • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Le code de la santé publique prévoit que les praticiens contractuels peuvent également être recrutés pour assurer certaines missions spécifiques, temporaires ou non, nécessitant une technicité et une…

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EMS – Contrôle de la qualité de l’air

21 décembre 2011

Contrôle de la qualité de l'air • Déclarations - repérages • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Certains établissements médico-sociaux tels que les EHPA, les foyers d’accueil médicalisé ou les établissements sociaux et médico-sociaux rattachés aux établissements de santé ainsi que les structures…

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Entrées en vigueur – Tableau récapitulatif

21 décembre 2011

Entrée en vigueur • Sentinelle • janvier 2012

     Titre Date d’eev Etablissements concernés N° de Sentinelle      Résumé   Légionelles Surveillance des circuits d’eau chaude 1er janvier 2012   O …

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