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Sentinelle N° 21 – 1er au 15 mars 2010

14 mars 2010

Année 2010 • Intégrales • Sentinelle

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Sentinelle N° 20 – 16 au 28 février 2010

01 mars 2010

Année 2010 • Intégrales • Sentinelle

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Focus N°10 – Mars 2010 – Police, hôpital et documents médicaux V2

28 février 2010

Focus • Hopital - Police - Justice • Relations avec les autorités extérieures

Téléchargez l’article L’intervention des autorités policière et judiciaire au sein du monde hospitalier est devenue chose fréquente à l’heure actuelle. Les documents qui y sont détenus, qu’ils soient…

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Loi HPST : Nouvelles dispositions – Mise en cohérence des textes (Incontournable)

28 février 2010

Etablissements • Loi - Etablissement • Sentinelle

Suite à l'adoption de la loi Hôpital patients santé territoires du 21 juillet 2009 (HPST), le gouvernement  a été habilité à prendre par voie d’ordonnance les mesures visant à assurer la cohé…

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Annulation du seuil applicable à la procédure simplifiée des marchés publics (Incontournable)

28 février 2010

Achats - Marchés publics • Sentinelle • Seuils

Le code des marchés publics prévoit une procédure de passation des marchés publics simplifiée, c’est-à dire sans publicité ni concurrence préalables si les circonstances le justifient et si son montan…

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Sentinelle N° 19 – 1er au 15 février 2010

15 février 2010

Année 2010 • Intégrales • Sentinelle

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Légionelles – Surveillance des circuits d’eau chaude (Incontournable)

15 février 2010

Déclarations - repérages • Légionelles • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Le code de la santé publique (article L 1321-4) astreint toute personne publique ou privée responsable d’une production ou d’une distribution d’eau au public, sous quelque forme que ce soit, à respect…

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Sentinelle N° 18 – 16 au 31 janvier 2010

01 février 2010

Année 2010 • Intégrales • Sentinelle

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Focus N°9 – Février 2010 – Police, hôpital et réquisitions à personne V2

31 janvier 2010

Focus • Hopital - Police - Justice • Relations avec les autorités extérieures

Téléchargez l’article La police est parfois amenée à agir directement dans les établissements de santé (ou médico-sociaux) et/ou à solliciter les personnels pour obtenir des documents ou la réalisatio…

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