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Organisation de la santé
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Santé Mentale5
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Plans (obésité, alzheimer, etc)15
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Personnes âgées7
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Droit des personnes âgées et personnes handicapées5
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Divers57
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Déclaration publique d'intérêts4
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Covid 19 - Etat d'urgence sanitaire28
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Convention SAMU - SDIS2
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Centres de référence7
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Biologie médicale16
Psychiatrie – Conditions d’implantation et de fonctionnement
Un arrêté en date du 2 mars 2023 vient compléter l’arrêté du 28 septembre 2022 fixant les modes de prise en charge pouvant être déployés en dehors du site autorisé de psychiatrie (cf. Sentinelle n°322…
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Foire aux questions – Légalité – Annulation pour excès de pouvoir
Un intéressant arrêt du Conseil d’Etat du 3 février 2023 revient sur le caractère déférable devant le juge pour excès de pouvoir des FAQ ministérielles, élément de droit souple et vient compléter la j…
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Vaccination COVID – Enfants de moins de 4 ans
Un arrêté en date du 18 janvier 2023 vient modifier l’arrêté du 1er juin 2021 et autoriser la vaccination des enfants âgés de 6 mois à 4 ans à risque de formes graves de COVID et de décès ou vivant da…
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Chirurgie – Chirurgie cardiaque – Neurochirurgie – Activité de soins critiques – Conditions d’implantation et de fonctionnement
Deux décrets et un arrêté en date des 29 décembre 2022 fixent les conditions d’implantation et de fonctionnement des activités de chirurgie, chirurgie cardiaque et de neurochirurgie, à compter du 1er…
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Activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie – Autorisations d’activité – Conditions d’implantation et de fonctionnement – Mise en œuvre
Une instruction revient sur la mise en œuvre des modalités d’autorisation des activités interventionnelles sous imagerie médicale en neuroradiologie issues des décrets du 10 janvier 2022 (2022-21 et 2…
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Autorisation – Traitement du cancer – Conditions d’implantation et conditions techniques de fonctionnement – Mise en œuvre
Une instruction en date du 23 décembre 2022 revient sur les conditions de mise en œuvre de la réforme des autorisations d’activité de traitement du cancer (cf. Sentinelle n°312). Elle détaille notamme…
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UHSI – Fonctionnement – Articulation entre les acteurs
Suite à l’arrêté du 10 octobre 2022 relatif au ressort territorial et aux cahiers des charges des unités hospitalières sécurisées interrégionales (UHSI) (cf. Sentinelle n°323), une instruction en date…
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Psychiatrie – Conditions d’implantation et de fonctionnement – Mise en œuvre
Suite aux deux décrets et un arrêté en date du 28 septembre 2022 fixant les conditions d’implantation et de fonctionnement de la psychiatrie (cf. Sentinelle n° 322), une instruction revient sur la mis…
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Parcours pluridisciplinaire de prévention de l’obésité infantile – Maisons et centres de santé – Cahier des charges
Un arrêté en date du 14 novembre 2022 vient fixer le cahier des charges destiné aux maisons de santé et aux centres de santé souhaitant mettre en place un parcours pluridisciplinaire visant à accompag…
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