Publications
RH - Fonction Publique
Sous-rubriques
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Traitements Indemnités et Primes156
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Télétravail8
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Statut67
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Santé au travail30
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Retraite16
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Représentation des personnels58
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Protection Fonctionnelle7
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Procédure disciplinaire32
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PH/ Personnels médicaux64
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Laïcité5
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Evolution des carrières73
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Direction52
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Cumul d'activités9
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Covid 1930
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Contractuels42
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Congés et Arrêts maladie26
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Compte Epargne Temps12
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CNG Centre National de Gestion7
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Bilan social - Etablissements publics3
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Associés étrangés8
Directeurs des soins – Evaluation annuelle
A compter de l’année 2012, les directeurs des soins seront soumis à une évaluation annuelle se traduisant par un entretien qui donne lieu à un compte-rendu écrit et non plus à un système de notation.…
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PARM/AMA -Concours pour 2011
Suite aux décrets relatifs aux assistants médico-administratifs (AMA) fusionnant les corps des secrétaires médicaux et des permanenciers auxiliaires de régulation médicale (voir notamment Sentinelle n…
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Congés maladie/CLM/CLD – Maintien du demi-traitement
Le dispositif permettant, à l’expiration des droits statutaires relatifs à congé maladie, à congé longue maladie ou à congé longue durée, au fonctionnaire qui attendait d’être admis à la retraite de b…
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Directeurs des soins – Notation et prime de service
Une note d’information détaille la mise en œuvre de l’entretien annuel, de la notation et de la prime de service concernant les directeurs de soins pour l’année 2011. Certains éléments doivent être mi…
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AAH / Attribution de la NBI
Le juge de cassation, a estimé qu’un attaché d’administration hospitalière (AAH), appartenant au personnel d’encadrement de l’établissement où il exerçait en tant que collaborateur du directeur…
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Représentation des PH – Organisation des élections
Un arrêté du 22 juillet 2011 a fixé le calendrier électoral à respecter dans le cadre des élections des représentants des praticiens hospitaliers à la Commission statutaire nationale et au conseil de…
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D3S – Modification des listes d’établissements (janvier 2011)
Plusieurs arrêtés modifient les différentes listes des établissements dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) peuvent exercer. Plus précisément cela c…
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PH – Commissions régionales paritaires
L’arrêté relatif aux commissions régionales paritaires a subi quelques changements pour tenir compte des modifications induites par la loi HPST du 21 juillet 2009. En outre, le président de la commiss…
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Directeur des soins – Mise en cohérence
En raison des évolutions récentes relatives au statut de directeur des soins (voir Sentinelle n° 34), les textes portant sur les indemnités des élèves directeurs des soins ont été mis à jour. A titre…
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