Publications
RH - Fonction Publique
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Traitements Indemnités et Primes162
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Télétravail8
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Statut67
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Santé au travail30
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Retraite18
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Représentation des personnels61
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Protection Fonctionnelle7
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Procédure disciplinaire34
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PH/ Personnels médicaux70
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Médecins étrangers8
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Laïcité5
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Evolution des carrières75
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Direction54
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Cumul d'activités9
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Covid 1930
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Contractuels43
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Congés et Arrêts maladie28
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Compte Epargne Temps12
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CNG Centre National de Gestion7
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Bilan social - Etablissements publics3
Contrat d’engagement de service public (juillet 2011)
La loi HPST du 21 juillet 2009 a créé un contrat d’engagement de service public à destination des étudiants et internes en médecine. En contrepartie d’une allocation mensuelle, le signataire s’engage…
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Etudes promotionnelles – Diplômes possibles
Les études promotionnelles sont des actions de formation continue permettant aux agents de la fonction publique d’évoluer dans leur carrière par l’obtention de nouveaux diplômes. La liste des diplômes…
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Dialogue social – Négociations
Depuis la loi du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social (Sentinelle n° 29) qui a renforcé la représentativité dans la fonction publique hospitalière, les négociations menées par le…
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Organisation épreuves du concours de praticien
L’arrêté relatif à l’organisation des épreuves du concours de praticien hospitalier a été modifié. Outre les simples mises en cohérence notamment du fait de la loi HPST du 21 juillet 2009 (par exemple…
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Dispositions statutaires – Catégorie B (Incontournable)
Plusieurs textes mettent en place de nouvelles dispositions statutaires applicables aux personnels de catégorie B suivants : Techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers : Ce co…
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Dispositions statutaires – ADC / AMA (Incontournable)
Les dispositions statutaires applicables aux adjoints des cadres hospitaliers (ADC), aux secrétaires médicaux et aux permanenciers auxiliaires de régulation médicale (PARM) ont été modifiées en profon…
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Taux de promotion – AAH / ADC /secrétaires médicales
L’arrêté du 11 octobre 2007 fixant les taux de promotion pour certains corps de la fonction publique hospitalière a été modifié. Pour rappel ces taux de promotion permettent de déterminer le nombre ma…
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Heures syndicales non utilisées – Coût horaire (juin 2011)
Dans les établissements de moins de 500 agents, les heures syndicales non employées au cours d’une année civile sont récupérables par département et utilisables dans d’autres établissements l’année su…
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Composition CAPN/CCN – DH/D3S/Directeurs des soins
Suites aux modifications de la représentativité au sein notamment des commissions administratives paritaires nationales et des comités consultatifs nationaux et en prévision de la date des élections p…
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