Publications
RH - Fonction Publique
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Traitements Indemnités et Primes156
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Télétravail8
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Statut67
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Santé au travail30
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Retraite16
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Représentation des personnels58
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Protection Fonctionnelle7
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Procédure disciplinaire32
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Laïcité5
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Evolution des carrières73
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Direction52
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Cumul d'activités9
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Covid 1930
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Contractuels42
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Congés et Arrêts maladie26
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Compte Epargne Temps12
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CNG Centre National de Gestion7
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Bilan social - Etablissements publics3
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Associés étrangés8
Indemnité de fonction – Président de CME de groupement
Suite à la mise en place des CME de groupement hospitalier de territoire (GHT), un décret du 27 mai 2021 (Cf. Sentinelle n°290) a institué une indemnité de fonction attribuée au président de la…
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Indemnité de fonction – Chef de pôle – Revalorisation
Un arrêté du 4 novembre 2021 vient revaloriser l’indemnité de fonction allouée aux chefs de pôle et modifie en conséquence l’arrêté du 11 juin 2010 fixant le montant et les modalités de versement de l…
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Indemnité de fonction – Chefs de service
Afin de valoriser les fonctions managériales de chef de service exercées par les praticiens au sein des établissements publics de santé un décret du 4 novembre 2021 complété par un arrêté du même jour…
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Obligation vaccinale – Panorama de jurisprudence
Pour compléter le panorama de jurisprudence de la Sentinelle n°299 relatif à l’obligation vaccinale, plusieurs nouvelles ordonnances (contradictoires) ont été rendues sur l’articulation arrêt maladie…
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Indemnité de sujétion spéciale – Indemnité spécifique
Par un décret du 29 octobre 2021 l’indemnité de sujétion spéciale est supprimée et remplacée par une indemnité spécifique pour les personnels suivants : Les personnels infirmiers et infirmiers en…
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Carrière – Avancement – Corps paramédicaux en voie d’extinction – Catégorie A et B
En application des accords de Ségur du 13 juillet 2020 et suite à la publication des textes venant restructurer les carrières des corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés, des infir…
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Personnels médicaux – Droits syndicaux
Une Instruction en date du 24 Août 2021 revient sur les moyens syndicaux des personnels médicaux, notamment sur les modalités de répartition des 18 équivalents temps plein entre les organisations synd…
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Référent Egalité – Nomination – Missions
Dans le cadre du suivi des mesures relatives à l’égalité professionnelle entre hommes et femmes, notamment suite aux différentes circulaires de 2016 et 2018 (Cf. Sentinelle n° 214 Mars 2018) et de l’a…
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Prime de service 2021 – Modalités de calcul – Mesures transitoires
Un arrêté en date du 18 Octobre 2021 vient modifier l’arrêté de 1967 relatif à la prime de service, en précisant ses modalités de calcul pour l’année 2021, afin de tenir compte de la suppression de la…
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