Publications
RH - Fonction Publique
Sous-rubriques
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Traitements Indemnités et Primes159
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Télétravail8
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Statut67
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Santé au travail30
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Retraite17
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Représentation des personnels59
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Protection Fonctionnelle7
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Procédure disciplinaire32
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PH/ Personnels médicaux65
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Laïcité5
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Evolution des carrières73
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Direction52
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Cumul d'activités9
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Covid 1930
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Contractuels42
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Congés et Arrêts maladie27
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Compte Epargne Temps12
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CNG Centre National de Gestion7
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Bilan social - Etablissements publics3
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Associés étrangers8
Prime d’exercice territoriale – Personnel médical
La prime d’exercice territorial des personnel médicaux est revalorisée, à compter du 1er janvier 2021, avec un montant variant en fonction du nombre de demi-journées concernées. Arrêté du 28 décembre…
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Emoluments – Praticiens hospitaliers – Echelons
Faisant suite au Ségur de la santé, un décret en date du 28 Décembre 2020, ajoute, à compter du 1er Janvier 2021, trois échelons supplémentaires à la grille des émoluments des praticiens hospitaliers…
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Dérogation – Jour de carence
L’article 217 de la Loi de Finances pour 2021 revient sur le jour de carence dans la fonction publique. Cet article autorise l’instauration de dérogation, jusqu’à la fin de l’état d’urgence, par décre…
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Recrutement par concours sur titre – Auxiliaires médicaux en pratique avancée
Deux décrets n°2020-244 et n°2020-245 en date du 12 Mars 2020 ont créé le corps des auxiliaires médicaux en pratique avancée dans la fonction publique hospitalière (Cf. Sentinelle n°261). Un arrêté en…
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Modalités d’organisation des concours de la fonction publique Dérogations – Egalité de traitement
Par une ordonnance en date du 24 Décembre 2020 sont autorisées la prise de mesures adaptant le nombre ou le contenu des épreuves par le pouvoir réglementaire, pour permettre de simplifier le processus…
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Dérogation – Indemnisation des congés
Par décret en date du 23 Décembre 2020, est instaurée, à titre temporaire, une indemnité compensatrice de congés payés ou de jours de repos au sein de la fonction publique hospitalière (pour les agent…
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COVID – Maladie professionnelle – Critères de reconnaissance
Une circulaire du 18 Décembre 2020 relative à la fonction publique d’Etat, mais transposable à la FPH du fait de l’identité des procédures de reconnaissance et du recours à la Commission de réforme, p…
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Evaluation des fonctionnaires – Entretien annuel – Compte rendu (Incontournable)
La loi n° 2019-828 de transformation de la fonction publique a supprimé la notation des fonctionnaires hospitaliers, instaurant le principe d’un entretien professionnel au cours duquel la valeur profe…
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Prime exceptionnelle COVID19 – Versement complémentaire – Etablissements sanitaires et médico-sociaux
Comme indiqué dans notre message d’alerte en date du 7 décembre, un décret modificatif en date du 14 Décembre vient préciser le périmètre d’attribution du complément de prime COVID institué par le déc…
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