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Vaccination contre la grippe des professionnels de santé (décembre 2014)

15 décembre 2014

Sentinelle • Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle, Vaccination

La circulaire annuelle relative à la vaccination contre la grippe saisonnière des professionnels des établissements de santé, sociaux et médico-sociaux vient seulement d’être mise en ligne. Elle rappe…

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Soins à la demande d’un tiers – Identification de l’auteur de la décision

15 décembre 2014

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Sentinelle, Soins psychiatriques

Dans le cadre d’un recours exercé par un patient contestant la régularité des décisions d’admission et de maintien en soins à la demande d’un tiers pour non-respect de l’obligation d’identification de…

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N°135 du 1er au 15 Décembre 2014

15 décembre 2014

Sentinelle • Année 2014, Intégrales, Sentinelle

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Soins à la demande d’un tiers – Identification de l’auteur de la décision (décembre 2014)

15 décembre 2014

Sentinelle • Année 2014, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Dans le cadre d’un recours exercé par un patient contestant la régularité des décisions d’admission et de maintien en soins à la demande d’un tiers pour non-respect de l’obligation d’identification de…

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Plan d’action pour la prévention des risques psychosociaux – FPH (décembre 2014)

15 décembre 2014

Sentinelle • Année 2014, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

En application de la lettre-circulaire du Premier Ministre du 20 mars 2014 (voir Sentinelle n°118), une instruction de la DGOS décline pour la fonction publique hospitalière les mesures à prendre par…

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Harcèlement moral – Modalités d’appréciation du juge – Respect du contradictoire

15 décembre 2014

Sentinelle • Harcèlement moral et sexuel, Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle

Dans le cadre de la mise en jeu de la responsabilité d’un Centre Hospitalier au titre du harcèlement moral, le Conseil d’Etat est venu rappeler l’obligation de respecter le principe du contradictoire…

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Agrément associations d’usagers (décembre 2014)

15 décembre 2014

Sentinelle • Associations représentant des usagers 2014, Droits des patients - Protection des usagers, Représentation des usagers, Sentinelle

Trois nouvelles associations sont agréées à titre national pour 5 ans afin de représenter les usagers aux instances des établissements publics de santé : Association maladie foie enfants (AMFE) F…

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Médicaments agréés – Service public (décembre 2014)

15 décembre 2014

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Médicaments agréés - Service public, Sentinelle, 2014

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

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ONIAM – Condition d’anormalité – Probabilité

15 décembre 2014

Sentinelle • ONIAM, Responsabilité, Sentinelle

Selon le II de l'article L. 1142-1 du code de la santé publique (CSP), l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux (ONIAM) doit assurer, au titre de la solidarité nationale, l…

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