Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Autorisations temporaires d’utilisation des médicaments – Nouvelle procédure d’octroi

04 février 2013

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Sentinelle, Sécurité sanitaire

La loi n°2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament (voir Sentinelle n°64) a modifié par son article 26 le régime des autorisations temporaires d’uti…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Radiologie interventionnelle – Préconisations d’hygiène

04 février 2013

Sentinelle • Hygiène, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

La Société Française d’Hygiène Hospitalière (SF2H) met à disposition sur son site un article paru dans la revue Hygiènes concernant les préconisations d’hygiène dans le domaine de la radiologie interv…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Personnel médical – Cumul de sanctions

04 février 2013

Sentinelle • PH/ Personnels médicaux, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Le Conseil constitutionnel a été saisi le 7 novembre 2012 par le Conseil d'état d'une question prioritaire de constitutionnalité relative à la conformité aux droits et libertés que la Constitu…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

TH / TSH – Indemnité forfaitaire technique

04 février 2013

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Suite au décret n° 2011-744 du 27 juin 2011 (Voir Sentinelle n° 52) portant statut particulier du corps des techniciens hospitaliers, un arrêté vient définir le régime indemnitaire applicable. Les per…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Respect de la vie privée – Règlement intérieur – Interdiction de relations sexuelles – Annulation

04 février 2013

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Sentinelle

La Cour Administrative d’Appel de Bordeaux a annulé les dispositions du règlement de fonctionnement d’une unité d’un établissement psychiatrique qui interdisait les relations de nature sexuelle sur le…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

N°90 du 16 au 31 Janvier 2013

03 février 2013

Sentinelle • Année 2013, Intégrales, Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

L’assistance médicale à la procréation

03 février 2013

Focus • Droits des patients, Focus

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Focus

Je m'abonne

Respect de la vie privée – Règlement intérieur – Interdiction de relations sexuelles – Annulation (janvier 2013)

31 janvier 2013

Sentinelle • Année 2013, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

La Cour Administrative d’Appel de Bordeaux a annulé les dispositions du règlement de fonctionnement d’une unité d’un établissement psychiatrique qui interdisait les relations de nature sexuelle sur le…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Lieux de vie et d’accueil d’enfants ou d’adolescents en difficulté

16 janvier 2013

Sentinelle • ESMS, Financements, Sentinelle

Le présent décret vient définir les modalités de financement, de tarification et de détermination du forfait des lieux de vie et d'accueil d'enfants ou d'adolescents en difficulté. Le text…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications