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Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
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Biologie médicale – Accréditation (octobre 2012)

04 novembre 2012

L’ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 (voir Sentinelle n° 17) avait totalement modifié la réglementation en matière de biologie médicale. Les dispositions transitoires de ce texte prévoient qu’au…

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EHPA – Actualisation de la valeur du point

04 novembre 2012

La valeur annuelle du point des tarifs plafonds relatifs aux prestations de soins a été fixée pour l’année 2012. Par rapport à l’année 2011 : Les valeurs concernant les établissements ayant opté…

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Agent de catégorie C – Carrière (Incontournable)

04 novembre 2012

Un décret vise à revaloriser la carrière des fonctionnaires de catégorie C ne relevant pas de la filière ouvrière et technique comme par exemple les filières soignantes ou administratives. Le décret n…

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Paiement par virement – RMH

04 novembre 2012

Sentinelle • Comptabilité, Sentinelle

Une circulaire traite de l’évolution de l’application informatique du Règlement Magnétique HOPAYRA (RMH) utilisée pour les collectivités territoriales, leurs établissements publics et les établissemen…

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Sentinelle N°84 du 15 au 31 octobre 2012

01 novembre 2012

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Focus N°42 – Novembre 2012 – Le détachement

01 novembre 2012

Téléchargez l’article Les statuts applicables aux agents de la fonction publique font de la mobilité un enjeu incontournable de la carrière des fonctionnaires. Dans ce cadre, hormis la position d’acti…

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Conseil nationale de l’urgence hospitalière

16 octobre 2012

Un conseil national de l’urgence hospitalière est créé auprès du ministre chargé de la santé pour une durée de cinq ans. Il est notamment chargé : D’émettre toute proposition dans le domaine de l…

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Agrément associations représentant des usagers (octobre 2012)

16 octobre 2012

Une nouvelle association a été agréée au niveau national pour représenter les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique pour une durée de cinq ans (Association objectif respect tra…

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HAS – Compétences médico-économique

16 octobre 2012

Un décret prévoit les compétences détenues par la Haute Autorité de Santé en matière d’évaluation médico-économique des produits et des technologies de santé. Plus précisément, il est précisé les cas…

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