Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Surveillance accrue du patient – Surcharge des cabinets

02 janvier 2012

Un patient atteint de diabète a consulté un ophtalmologue en 1993, 1998, 2000 puis le 7 janvier 2002, lors de cette dernière consultation aucun signe de rétinopathie diabétique n’avait été constaté. D…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Dommages entre patients souffrant d’Alzheimer

02 janvier 2012

Un résident d’une maison de retraite, atteint de la maladie d’Alzheimer, est décédé des suites de blessures infligées par un autre résident atteint de la même pathologie au cours de déambulations noct…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Compétence – Sureté nucléaire

02 janvier 2012

Les activités nucléaires à des fins médicales déclarées ou autorisées nécessitent des qualifications requises de la part des personnes qui en sont responsables fixées dans le présent arrêté en fonctio…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Sentinelle N° 64 – 16 au 31 décembre 2011

02 janvier 2012

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

EMS – Contrôle de la qualité de l’air (Incontournable)

21 décembre 2011

Certains établissements médico-sociaux tels que les EHPA, les foyers d’accueil médicalisé ou les établissements sociaux et médico-sociaux rattachés aux établissements de santé ainsi que les structures…

Réservé aux abonnés Sentinelle

PH contractuels – Missions spécifiques

21 décembre 2011

Le code de la santé publique prévoit que les praticiens contractuels peuvent également être recrutés pour assurer certaines missions spécifiques, temporaires ou non, nécessitant une technicité et une…

Réservé aux abonnés Sentinelle

FMESPP – Répartition régionale (décembre 2011)

21 décembre 2011

Suite à la mise en œuvre de l’article 88 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2011, qui ouvre la possibilité au DG.ARS de procéder à des transferts de crédits entre le FMESPP  (fo…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Expérimentation – Facturation individuelle (décembre 2011)

21 décembre 2011

Dans le cadre de la mise en place de l’expérimentation de la facturation individuelle des prestations de soins hospitaliers (voir notamment Sentinelle n° 59), un arrêté fixe la liste des établissement…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Période hivernale (décembre 2011)

21 décembre 2011

Comme chaque année, une circulaire traite des actions à mettre en œuvre au niveau local pour prévenir et faire face aux conséquences sanitaires propres à la période hivernale. L’objectif est d’une par…

Réservé aux abonnés Sentinelle