Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Ristournes et suppléments sur les cotisations AT-MP

01 mai 2011

Sentinelle • ATMP, Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle

Un arrêté du 9 décembre 2010 concernant les cotisations en matière d’accidents du travail ou de maladies professionnelles (AT-MP), et plus particulièrement les conditions d’attribution de ristournes o…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Infections nosocomiales – Bilan annuel (avril 2011)

01 mai 2011

Sentinelle • Hygiène, Infections nosocomiales, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Un nouvel arrêté prévoit le nouveau modèle de bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales que les établissements de santé doivent remplir. Il remplace celui prévu par l’arrê…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

GIPA – Périodes de référence

01 mai 2011

Sentinelle • GIPA, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Le décret qui a instauré l’indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) a été modifié afin de prévoir les périodes de références (qui sont d’une durée de quatre années) permettant…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Facturation médicaments – PUI

01 mai 2011

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, PUI, Sentinelle

Certains établissements de santé disposant d’une PUI sont autorisés à vendre au public au détail certains médicaments listés (par arrêté et dans certaines conditions, voir article L 5126-4 du code de…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Qualité de la prise en charge médicamenteuse (avril 2011)

01 mai 2011

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Qualité de la prise en charge médicamenteuse, Sentinelle

Un arrêté applicable aux établissements de santé assurant le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés et des femmes enceintes traite du management de la qualité de prise e…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

EHPAD – Priorité de gestion du risque – ARS

01 mai 2011

Sentinelle • ARS, Autorités de tutelle/Assurance maladie, Lien avec les autorités extérieures, Sentinelle

Une instruction détaille ce qui est attendu des ARS au titre des priorités de gestion du risque portant sur la qualité et l’efficience des soins en EHPAD : elles  doivent organiser et animer…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Détention de stupéfiants par un patient – Conduite à tenir

01 mai 2011

Sentinelle • Autorités judiciaires (police/procureur), Lien avec les autorités extérieures, Sentinelle

Une instruction aborde la conduite à tenir en cas de détention illégale de stupéfiants par un patient accueilli dans un établissement de santé. On entend par produits stupéfiants illégaux à la fois le…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Objectifs de dépenses pour l’accueil de personnes confrontées à des difficultés spécifiques (avril 2011)

01 mai 2011

Sentinelle • Financements, Objectifs de dépenses, Sentinelle

L'objectif de dépenses correspondant au financement, par les régimes obligatoires d'assurance maladie, des établissements et des actions expérimentales mentionnés à l'article L. 314-3-3, e…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Foyer pour personnes âgées autonomes

01 mai 2011

Sentinelle • Conditions de fonctionnement, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Le code de la construction et de l’habitation prévoit que les foyers pour personnes âgées autonomes ont la nature juridique de bâtiments d'habitation et leur sont donc applicables les dispositions…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications