Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Prescription de médicaments – Enveloppe soins de ville

01 mai 2011

Sentinelle • Financements, Sentinelle

Comme ce qui existe pour les dépenses de transports résultant de prescriptions médicales effectuées dans les établissements de santé remboursées sur l’enveloppe soins de ville, les lois de financement…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Indemnités de rupture – Régime social et fiscal

01 mai 2011

Sentinelle • Ressources Humaines, Sentinelle

Suite à la loi de financement de la sécurité sociale pour 2010, une circulaire explique le nouveau régime social et fiscal des indemnités de rupture exonérées en totalité ou partiellement de l’impôt s…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

N° 48 – 16 au 30 avril 2011

01 mai 2011

Sentinelle • Année 2011, Intégrales, Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

ATMP – Modalités de demande du taux unique (avril 2011)

17 avril 2011

Sentinelle • Année 2011, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

Depuis le décret du 5 juillet 2010 (voir Sentinelle n°29) applicable au 1er janvier 2012, il est désormais possible pour une entreprise qui relève d'une tarification individuelle ou mixte de deman…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Interdiction de visage dissimulé

15 avril 2011

Sentinelle • Entrée en vigueur, Entrées en vigueur 2011, Sentinelle, avril 2011

A compter du 11 avril 2011, entrent en vigueur les dispositions de la loi relative à l’interdiction de porter des tenues destinées à cacher le visage dans l’espace public (voir Sentinelle n° 35 et 45)…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Nouveau statut des infirmiers – Primes et NBI

15 avril 2011

Sentinelle • Nouvelle Bonification Indiciaire, Primes, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Plusieurs décrets relatifs aux primes et indemnités des infirmiers ont été modifiés afin de prendre en compte le nouveau statut des « infirmiers en soins généraux et spécialisés » créé par le décret n…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Elèves directeurs et stagiaires à l’EHESP

15 avril 2011

Sentinelle • Elèves directeurs - EHESP, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Des mises à jour ont été effectuées concernant le régime indemnitaire des élèves directeurs stagiaires à l’EHESP (DH et D3S). Ainsi le décret n° 2001-424 du 14 mai 2001 qui en fixe le régime indemnita…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Réforme des retraites – Décrets d’application

15 avril 2011

Sentinelle • Ressources Humaines, Retraites, Réforme des retraites, Sentinelle

Plusieurs décrets et un arrêté d’application ont été publiés suite à la réforme des retraites opérée par la loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 (voir Sentinelle n° 37). Ces textes traitent principalem…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Agrément associations représentant des usagers (Avril 2011)

15 avril 2011

Sentinelle • Associations représentant des usagers 2011, Droits des patients - Protection des usagers, Représentation des usagers, Sentinelle

Une nouvelle association est agréée au niveau national pour une durée de cinq années : la Fédération nationale VMEH (visite des malades dans les établissements hospitaliers) peut donc représenter…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications