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Elections professionnelles – Fonction publique hospitalière

02 mars 2014

Elections professionnelles • RH - Fonction Publique • Représentation des personnels • Sentinelle

Le jeudi 4 décembre 2014 seront organisées les élections professionnelles. Dans la fonction publique hospitalière, les résultats des élections aux comités techniques seront additionnés au niveau natio…

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Recueil et traitement des données d’activités médicales (mars 2014)

02 mars 2014

Entrée en vigueur • Sentinelle • mars 2014

Les annexes I et II de l’arrêté du 22 février 2008 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les étab…

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Fonctionnaires de catégorie B – Echelles de rémunération et classement indiciaire

17 février 2014

RH - Fonction Publique • Sentinelle • Traitements Indemnités et Primes

Dans le cadre de la réforme statutaire de la catégorie B de la Fonction Publique Hospitalière, plusieurs textes en date du 4 février 2014 viennent modifier les dispositions applicables aux carrières e…

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Substances vénéneuses – Modification des listes I et II (février 2014)

17 février 2014

Médicaments - Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants

La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses a été modifié. Cette liste I comprend les préparations suivantes préalablement inscrites sur la liste II…

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Obligations d’immunisation des personnels (février 2014)

17 février 2014

Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle • Vaccination

Un arrêté du 2 août 2013, abrogeant celui du 6 mars 2007, a complété les dispositions de l’article L 3111-4 CSP en fixant les conditions d’immunisation des personnels exerçant dans une structure publi…

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Déploiement des MAIA – Appel à candidatures

17 février 2014

Etablissements • Fonctionnement • MAIA • Sentinelle

Le dispositif MAIA (Maison pour l’Autonomie et l’Intégration des malades Alzheimer) permet de développer un processus d’intégration des soins et des aides participant au maintien à domicile des person…

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N°115 du 1er au 15 Février 2014

17 février 2014

Année 2014 • Intégrales • Sentinelle

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Fonctionnaires de catégorie B – Echelles de rémunération et classement indiciaire (février 2014)

17 février 2014

Année 2014 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Dans le cadre de la réforme statutaire de la catégorie B de la Fonction Publique Hospitalière, plusieurs textes en date du 4 février 2014 viennent modifier les dispositions applicables aux carrières e…

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Harcèlement moral et sexuel – Définition (février 2014)

17 février 2014

Harcèlement moral et sexuel • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle

Saisi par la Poste dans le cadre d’un recours en cassation contre une décision de la CAA de Douai ayant annulé la décision d’exclusion temporaire des fonctions de deux ans prononcé à l’encontre d’un a…

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