Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles et les intégrales

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Modernisation des établissements de santé – Financement (février 2012)

20 février 2012

Financements • Modernisation des établissements • Sentinelle

Le fond pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP), créé par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2001 prend notamment en charge le financement des missi…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

AAH – Adaptation à l’emploi

20 février 2012

AAH • Evolution des carrières • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Un arrêté a été publié concernant l’organisation et la validation de la formation d’adaptation des attachés d’administration hospitalière (AAH). Cela concerne : Les agents recrutés par inscriptio…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Substances vénéneuses – Classement (janvier 2012)

20 février 2012

Médicaments - Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants

La Cafédrine et la Théodrénaline sont classées sur la liste I des substances vénéneuses. Cette dernière comprend les substances ou préparations, et les médicaments et produits présentant les risques l…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Ecole de sages-femmes

20 février 2012

Etudes • Formation - Etudes • Sentinelle

Pour information, une circulaire traite des modalités de mise en œuvre de la réforme LMD (Licence-Master-Doctorat) au sein des écoles de sages-femmes. Concernant l’intégration de la formation initiale…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

D3S – Modification des listes d’établissements (février 2012)

20 février 2012

D3S Modification des listes d'établissements • Direction • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Plusieurs arrêtés modifient les différentes listes des établissements dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) peuvent exercer. Plus précisément cela c…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Services d’aide et d’accompagnement à domicile (février 2012)

20 février 2012

Financements • Sentinelle • Services d'aide et d'accompagnement à domicile

La loi de finances pour 2012 (article 150) prévoit une dotation de l’Etat de 50 millions d’euros est versée à la CNSA. Cette dotation finance une restructuration des services d’aide et d’accompagnemen…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Dérogation recrutement – Praticiens hors UE

20 février 2012

Praticiens hors UE • Recrutement Etranger • Ressources Humaines • Sentinelle

Dans le but de garantir la continuité de fonctionnement des établissements publics de santé et des établissements de santé privés d’intérêt collectif, l’article 83 de la loi de financement de la sécur…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Congés pour raisons de santé – RTT

20 février 2012

Congés • Congés et Arrêts maladie • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Face à une jurisprudence fluctuante, la loi de finances pour 2011 a prévu en son article 115 que « « la période pendant laquelle le fonctionnaire relevant de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 p…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Congés pour raisons de santé – RTT (février 2012)

15 février 2012

Année 2012 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Face à une jurisprudence fluctuante, la loi de finances pour 2011 a prévu en son article 115 que « « la période pendant laquelle le fonctionnaire relevant de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 p…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne