Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles et les intégrales

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Stupéfiants – Réglementation (juin 2011)

06 septembre 2011

Médicaments - Produits de santé • Sentinelle • Stupéfiants Réglementation - Cannabis • Substances vénéneuses et stupéfiants

En raison d’un risque de pharmacodépendance ou d’abus, certains produits sont interdits à l’offre et à la cession au public. Cela concerne les nitrites d'alkyle aliphatiques, cycliques ou hétérocy…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Focus N°28 – Septembre 2011 – Gérer un accident de travail V2

04 septembre 2011

Focus • Ressources Humaines

Téléchargez l’article Le but de ce présent focus est de détailler l’ensemble des règles applicables aux accidents du travail et tout particulièrement la procédure de reconnaissance.

Réservé aux abonnés Focus

Je m'abonne

Sentinelle N° 56 – 16 au 31 août 2011

01 septembre 2011

Année 2011 • Intégrales • Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Assurance complémentaire santé

01 septembre 2011

Protection sociale • Sentinelle

Le plafond annuel de ressources de la protection complémentaire santé est revalorisé au 1er juillet 2011 : il est désormais de 771.20 euros annuel pour une personne seule. Décret n° 2011-1028 du…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Organisation de la recherche clinique – Appel à projet

01 septembre 2011

Etablissements • Recherche et bioéthique • Sentinelle

Le développement de l’activité de recherche clinique dans les établissements de santé est essentiel pour la qualité et le progrès des soins et de manière globale pour la performance du système de sant…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

CAPN / CCN – Vote par correspondance

01 septembre 2011

RH - Fonction Publique • Représentation des personnels • Sentinelle

Plusieurs notes d’information ont été publiées concernant les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires nationales (CAPN) et comités consultatifs nationaux (C…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

PH – Documents du CNG

01 septembre 2011

PH/ Personnels médicaux • RH - Fonction Publique • Sentinelle

De nouveaux documents devant être publiés sur le site interne du centre national de gestion ont été ajoutés. Ils concernent les élections des représentants des praticiens hospitaliers au sein de la co…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

SROS-PRS – Modification du Guide

01 septembre 2011

Organisation de la santé • SROS • Sentinelle

Le guide méthodologique pour l’élaboration du schéma régional d’organisation des soins (SROS – PRS) établi par voie de circulaire du 24 février 2011 a été abrogé et remplacé. Des changements y sont ap…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Prothésiste Orthésiste-Handicap

01 septembre 2011

Compétences • Prothésistes-orthésistes • Ressources Humaines • Sentinelle

Certaines dispositions concernant les professions de prothésiste et d’orthésiste pour l’appareillage des personnes handicapées ont été modifiées. Les changements concernent notamment : La composi…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne