Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles et les intégrales

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Campagne tarifaire 2011

15 avril 2011

2010/2011 • Campagne budgétaire et tarifaire • Financements • Sentinelle

Comme chaque année une circulaire traite de la campagne tarifaire pour l’année en cours. Ainsi pour 2011 les principaux axes mis en exergue sont les suivants : L’enveloppe budgétaire allouée aux…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Taux d’évolution des tarifs des prestions en SSR et psychiatrie (avril 2011)

15 avril 2011

Financements • Sentinelle • Tarifs de prestations d'hospitalisation SSR et psychiatrie • Taux valeur de point

Un arrêté fixe certains éléments tarifaires pour les activités de psychiatrie et de soins de suite ou de réadaptation des établissements de santé privés à but non lucratif ne participant pas au servic…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Agrément associations représentant des usagers (Avril 2011)

15 avril 2011

Associations représentant des usagers 2011 • Droits des patients - Protection des usagers • Représentation des usagers • Sentinelle

Une nouvelle association est agréée au niveau national pour une durée de cinq années : la Fédération nationale VMEH (visite des malades dans les établissements hospitaliers) peut donc représenter…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Réforme des retraites – Décrets d’application

15 avril 2011

Ressources Humaines • Retraites • Réforme des retraites • Sentinelle

Plusieurs décrets et un arrêté d’application ont été publiés suite à la réforme des retraites opérée par la loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 (voir Sentinelle n° 37). Ces textes traitent principalem…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Elèves directeurs et stagiaires à l’EHESP

15 avril 2011

Elèves directeurs - EHESP • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Traitements Indemnités et Primes

Des mises à jour ont été effectuées concernant le régime indemnitaire des élèves directeurs stagiaires à l’EHESP (DH et D3S). Ainsi le décret n° 2001-424 du 14 mai 2001 qui en fixe le régime indemnita…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Nouveau statut des infirmiers – Primes et NBI

15 avril 2011

Nouvelle Bonification Indiciaire • Primes • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Traitements Indemnités et Primes

Plusieurs décrets relatifs aux primes et indemnités des infirmiers ont été modifiés afin de prendre en compte le nouveau statut des « infirmiers en soins généraux et spécialisés » créé par le décret n…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Interdiction de visage dissimulé

15 avril 2011

Entrée en vigueur • Entrées en vigueur 2011 • Sentinelle • avril 2011

A compter du 11 avril 2011, entrent en vigueur les dispositions de la loi relative à l’interdiction de porter des tenues destinées à cacher le visage dans l’espace public (voir Sentinelle n° 35 et 45)…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Contrôle externe de la T2A

03 avril 2011

Autorités de tutelle • Focus • Relations avec les autorités extérieures

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Focus

Je m'abonne

N° 46 – 15 au 30 mars 2011

31 mars 2011

Année 2011 • Intégrales • Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne