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Diplôme- PUI

21 octobre 2023

Ressources Humaines • Sentinelle

Par un décret du 19 octobre 2023, est ajouté à la liste des diplômes permettant à son titulaire d’exercer au sein d’une pharmacie à usage intérieur, le diplôme d’études spécialisées de pharmacie hospi…

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Sentinelle N°347 du 1er au 15 Octobre 2023

15 octobre 2023

Année 2023 • Intégrales • Sentinelle

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Sécurité – Séjour adapté

15 octobre 2023

Qualité / Gestion du risque • Sentinelle

En réaction à l’incendie survenu dans un gîte en août 2023, ayant provoqué le décès de 11 personnes, une circulaire vient rappeler les diligences attendues par les opérateurs de vacances adaptées orga…

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Tableau des maladies professionnelles – Ajouts

15 octobre 2023

ATMP • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle

Un décret en date du 14 octobre 2023 vient ajouter un tableau 30 ter dans le cadre des tableaux des maladies professionnelles « Cancers du larynx et de l’ovaire provoqués par l’inhalation de poussière…

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FIDES – Liste des établissements concernés

15 octobre 2023

Comptabilité • Facturation • Sentinelle

Un arrêté du 6 octobre 2023 vient compléter la liste des établissements de santé concernés par un démarrage en facturation individuelle aux caisses d’assurance des actes et consultations externes. La…

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Dotations annuelles de financement et Dotations MIGAC 2023

15 octobre 2023

Dotations • Dotations annuelles de financement et dotations MIGAC • Financements • Sentinelle

Un arrêté du 25 septembre 2023 fixe en annexe 1, pour l’année 2023 et par région les montants des dotations suivantes : dotations annuelles de financement : DAF MCO, DAF USLD, DAF hors USLD…

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Médicaments agréés – Service public

13 octobre 2023

Médicaments - Produits de santé • Médicaments agréés - Service public • Sentinelle

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l’achat, la fourniture, la prise en charge et l’utilisation par les collectivités publiques de certains médicaments. Dan…

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Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus

13 octobre 2023

Financements • Sentinelle • Spécialité pharmaceutique - Facturation en sus

Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et pre…

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Cumul irrégulier d’activité – Accès fichier national de déclaration à l’embauche

11 octobre 2023

Cumul d'activités • RH - Fonction Publique • Sentinelle

En application de l’article L. 123-1 du code général de la fonction publique « l’agent public ne peut exercer, à titre professionnel, une activité privée lucrative de quelque nature que ce s…

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