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Ressources Humaines
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Santé au travail83
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Retraites22
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Rémunération Indemnités Allocation Primes18
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Recrutement Etranger31
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CHSCT et CSE4
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Assurance chômage15
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Apprenti/Etudiant/Stagiaire18
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Allocation accompagnement personne en fin de vie4
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Agrément accords de travail29
Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat – Condition d’exonération
Une instruction en date du 19 Août 2021 vient rappeler les modalités d’application de l’exonération de cotisations et de contributions sociales et d’impôt sur le revenu de la prime exceptionnelle vers…
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Rémunération des professionnels réquisitionnés dans le cadre de l’urgence sanitaire
Par un arrêté en date du 17 Août sont précisées les modalités de rémunération des professionnels de santé réquisitionnés par le Préfet, sur proposition du DGARS, dans le cadre de l’urgence sanitaire.…
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Centre de vaccination – Rémunération des professionnels
Un arrêté en date du 13 août 2021 vient modifier l’arrêté du 1er juin 2021 relatif aux mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise (Cf. Sentinelle n°295), notamment l’article 15 I…
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Santé au travail – Visite médicale de fin de carrière
Un décret en date du 9 août 2021 vient ajouter aux dispositions concernant « le suivi renforcé de l’état de santé de santé des travailleurs de la quatrième partie du Code du travail » (dispo…
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Santé au travail – Prévention – Organisation
Une loi du 2 août 2021 publié au JORF du 3 août 2021 vient renforcer la prévention en santé au travail. Elle résulte de l’accord national interprofessionnel conclu le 10 décembre 2020 par les partenai…
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Salariés relevant du régime général – Congés en raison de l’arrivée d’un enfant
Plusieurs circulaires de la CNAM reviennent sur les modalités d’application, à compter du 1er Juillet 2021, des différents congés pour l’arrivée d’un enfant au foyer. Concernant le congé d’adoption, l…
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Risques Biologiques – Prévention de la santé au travail – Covid 19
Un décret du 16 juillet 2021 vient préciser que les travailleurs dont la nature de l’activité habituelle ne relève pas des dispositions du code du travail relatives à la prévention des risqu…
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Etudiants – Indemnité exceptionnelle – COVID 19
Un décret en date du 25 Juin 2021 vient étendre l’indemnité exceptionnelle prévue au Décret 2021-503 (Cf. Sentinelle n°288) aux étudiants en 3ème année du 2ème cycle, sous réserve d’avoir exercé des f…
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Indemnités journalières – COVID – Arrêt maladie – Personnes vulnérables – Cas contact
Un décret en date du 16 juin 2021 vient modifier le décret n°2021-13 du 8 Janvier 2021 prévoyant l’application de dérogations relatives au bénéfice des indemnités journalières et de l’indemnité complé…
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