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Ressources Humaines
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SMIC11
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Santé au travail80
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Retraites21
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Rémunération Indemnités Allocation Primes18
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Recrutement Etranger30
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Procédure disciplinaire10
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Pharmacie à usage intérieur4
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Organisations syndicales - Dialogue social12
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Contractuels26
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Congés et Dons de jours de repos16
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Compétences49
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CHSCT et CSE4
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Assurance chômage15
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Apprenti/Etudiant/Stagiaire16
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Allocation accompagnement personne en fin de vie4
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Agrément accords de travail29
Radiophysique médicale – Diplômes
Par un arrêté du 19 juillet 2017 est fixée la liste des diplômes compatibles avec l'exercice des missions de la personne spécialisée en radiophysique médicale et permettant l'inscription…
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CHSCT – Expertise – Honoraires
Le simple fait de retenir qu’aucun abus du CHSCT n’est pas établi pour mettre à la charge d’un EHPAD les honoraires des conseils du CHSCT est insuffisant. Dès lors et selon la Cour de Cassation, «…
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IBODE – Champ d’exercice – Validation des acquis et de l’expérience
Une instruction de la DGOS du 27 avril 2017 à destination des DGARS et des DRJCS vient préciser le champ d’exercice des infirmiers de bloc opératoire et les conditions de mise en place du processus de…
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Tableaux des maladies professsionnelles – Modifications
Un décret du 5 mai 2017 vient réviser certains des tableaux des maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale comme suit : Modification des paragraphes D (genou) et…
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Pharmacie à usage intérieur – Conditions d’exercice
Le décret n°2015-9 du 7 janvier 2015 a fixé les conditions d’exercice des pharmaciens au sein d’une pharmacie à usage intérieur en réservant aux pharmaciens titulaires du DES de pharmacie et en permet…
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Indemnité d’activité sectorielle et de liaison – Montant
Afin de mettre en cohérence la réglementation suite à la création de la prime d’exercice territorial pour activité dans plusieurs établissements ou dans plusieurs sites d'un même établissement, da…
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Orthophonistes et Orthoptiste – Prescriptions
Deux arrêtés des 30 et 31 mars 2017, publiés au JORF du 4 avril 2017, fixent la liste des dispositifs médicaux que les orthophonistes et les orthoptistes sont autorisés, sauf indication contraire du m…
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Travailleurs handicapés – Dispositif d’emploi accompagné
Le décret 2016-1899 du 27 décembre 2016 a fixé les modalités de mise en œuvre du dispositif d’emploi accompagné des travailleurs handicapés institué par la loi n°2016-1088 du 8 août 2016 (Voir Sentine…
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ESAT – Modèle de convention de mise en situation en milieu professionnel
Dans le cadre de l’accompagnement des personnes handicapées, le code de l’action sociale et des familles prévoit que des périodes de mise en situation en milieu professionnel au sein d’un ESAT peuvent…
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