Publications
RH - Fonction Publique
Sous-rubriques
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Traitements Indemnités et Primes156
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Télétravail8
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Statut67
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Santé au travail30
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Retraite16
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Représentation des personnels58
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Protection Fonctionnelle7
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Procédure disciplinaire32
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PH/ Personnels médicaux64
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Laïcité5
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Evolution des carrières73
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Direction52
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Cumul d'activités8
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Covid 1930
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Contractuels42
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Congés et Arrêts maladie26
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Compte Epargne Temps12
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CNG Centre National de Gestion7
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Bilan social - Etablissements publics3
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Associés étrangés8
Contrôle des arrêts maladie – Expérimentation
Suite à la mise en place de l’expérimentation relative au contrôle à titre expérimental des arrêts maladie des fonctionnaires hospitaliers par les caisses primaires d’assurance maladie (voir notamment…
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Risques professionnels – Document unique
Dans le cadre de l’accord sur la santé et le travail dans la fonction publique signé le 20 novembre 2009, les employeurs publics se sont engagés à mettre en œuvre une politique renouvelée en matière d…
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EHESP – Cycle de formation des élèves AAH
Un arrêté détermine le contenu et les modalités du cycle de formation des élèves AAH ainsi que leur évaluation. Sont notamment précisées : La durée du cycle de formation (8 mois d’enseignements t…
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Traitement minimum des fonctionnaires (janvier 2012)
Un décret, applicable aux fonctionnaires hospitaliers et relatif au relèvement du minimum de traitement des fonctionnaires dans la fonction publique et l’attribution de points d’indice majoré a été pu…
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Médecins étrangers – Prolongation d’autorisation
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2007 a fixé au 31 décembre 2011 la date au-delà de laquelle les médecins et les chirurgiens-dentistes qui ont un diplôme obtenu hors de l’union europé…
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Contrat d’engagement de service public (décembre 2011)
Le contrat d’engagement de service public (CESP) créé par la loi HPST du 21 juillet 2009 permet aux étudiants et internes en médecine de bénéficier d’une allocation mensuelle en contrepartie de laquel…
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Contribution 2011 au CNG
Le taux de contribution au CNG pour 2011 est de 0,02 % soit identique à celui fixé pour 2010 (voir Sentinelle n° 41). Pour rappel, cette contribution est due par tous les établissements publics…
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Concession de logement de fonction – Disposition transitoire
Le décret n° 2010-30 relatif aux concessions de logement de fonction (voir Sentinelle n° 17), prévoyait en terme de disposition transitoire que « sous réserve d'un changement dans la situatio…
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PH contractuels – Missions spécifiques
Le code de la santé publique prévoit que les praticiens contractuels peuvent également être recrutés pour assurer certaines missions spécifiques, temporaires ou non, nécessitant une technicité et une…
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