Publications
RH - Fonction Publique
Sous-rubriques
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Traitements Indemnités et Primes152
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Télétravail8
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Statut67
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Santé au travail29
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Retraite15
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Représentation des personnels57
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Protection Fonctionnelle5
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Procédure disciplinaire25
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PH/ Personnels médicaux62
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Laïcité5
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Evolution des carrières72
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Direction51
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Cumul d'activités7
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Covid 1930
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Contractuels42
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Congés et Arrêts maladie25
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Compte Epargne Temps11
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CNG Centre National de Gestion7
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Bilan social - Etablissements publics3
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Associés étrangés8
DH – Commission administrative paritaire nationale
Le mandat des représentants du personnel et de l’administration de la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard du corps des directeurs d’hôpital de la fonction publique hospi…
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Enquête – Gardes et astreintes médicales en MCO
La permanence des soins identifiée par la loi HPST du 21 juillet 2009 comme une mission de service public à part entière, doit être réorganisée dans le cadre du SROS-PRS. Dans l’attente, l’allocation…
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Indemnisation chômage liste des cas
Une circulaire aborde le sujet complexe de l’indemnisation chômage des agents du secteur public. L’intérêt majeur de ce texte est qu’il traite et liste les situations ouvrant droit à l’assurance chôma…
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Directeur des soins – Modification sans incidence
L'article 5 de l’arrêté du 29 septembre 2010 modifié fixant les modalités des épreuves pour l'accès au cycle préparatoire du concours interne sur épreuves pour l'accès au grade de directeu…
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Psychologues et directeurs écoles de sages-femmes
Un arrêté modifie plusieurs arrêtés concernant Concernant la composition du jury des concours sur titres pour le recrutement des psychologues de la fonction publique hospitalière : il s’agit pour…
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Détachement – Approbation de dispositions statutaires
Le décret n° 88-976 du 13 octobre 1988 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires hospitaliers et à certaines modalités de mise à disposition, prévoit la possibilité de dé…
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Mobilité des fonctionnaires
Le décret n° 88-976 du 13 octobre 1988 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires hospitaliers et à certaines modalités de mise à disposition a été modifié. Ces changement…
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PH – Refus du droit à protection
Le conseil d’Etat a rendu récemment une décision relative au droit à protection des praticiens hospitaliers. Le juge a confirmé le refus d’appliquer le droit à protection fonctionnelle tel qu’issue de…
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Cumul d’activité des fonctionnaires
Le décret n° 2007-658 du 2 mai 2007 relatif au cumul d’activités des fonctionnaires et des agents non titulaires de droit public a été modifié notamment dans le but d’étendre la liste des activités ac…
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