Publications
RH - Fonction Publique
Sous-rubriques
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Traitements Indemnités et Primes156
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Télétravail8
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Statut67
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Santé au travail30
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Retraite16
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Représentation des personnels58
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Protection Fonctionnelle7
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Procédure disciplinaire32
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PH/ Personnels médicaux64
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Laïcité5
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Evolution des carrières73
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Direction52
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Cumul d'activités8
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Covid 1930
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Contractuels42
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Congés et Arrêts maladie26
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Compte Epargne Temps12
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CNG Centre National de Gestion7
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Bilan social - Etablissements publics3
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Associés étrangés8
Personnel enseignant et hospitalier – Taux de promotion – 2021
Un arrêté en date du 25 mars 2022 vient préciser les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum d’avancement de grade pouvant être prononcés, au titre de l’année 2021, dans les corps…
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COVID – Majoration – Temps additionnel et indemnité de garde
Par arrêté en date du 7 avril 2022, est modifié l’arrêté du 12 avril 2021 (Cf. Sentinelle n°287) concernant, la majoration de l’indemnisation des demi-périodes de temps additionnel des personnels et d…
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Indemnisation des heures supplémentaires – Majoration exceptionnelle – COVID 19
Un décret en date du 7 avril 2022 vient modifier le décret 2021-287 (Cf. Sentinelle n° 286) afin d’autoriser l’indemnisation et la majoration de la rémunération d’heures supplémentaires réalisées pend…
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Accord collectif – Fonction publique – Télétravail
A été publié au JORF du 3 avril 2022, un accord collectif pris en application des articles L221-1 et suivants du code de la fonction publique, signé par les principales organisations syndicales de la…
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Congé en cas de décès de la mère – Pièces justificatives
Un arrêté en date du 28 mars 2022 revient sur les modalités d’attribution des congés maternités et liées aux charges parentales (Cf. Sentinelle n°299) et fixe la liste des pièces justificatives que le…
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Directeur des soins – Carrière – Revalorisation
Deux décrets du 31 mars 2022 complétés par deux arrêtés du même jour viennent revaloriser le déroulement de carrière des directeurs de soins (DS). Ainsi, sont ajoutés : Un 9ème échelon au grade d…
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Elections professionnelles 2022 – Référent ARS & calendrier
Dans le cadre des élections professionnelles 2022, dont la date est fixée au 8 décembre 2022 (Cf. Sentinelle n°309), une instruction du 8 février 2022, prévoit la constitution d’un réseau des correspo…
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Refonte du statut des praticien contractuel – Mis en Œuvre- Instruction
Suite à la refonte du statut de praticien contractuel, mis en œuvre par le décret 2022-135 (Cf. Sentinelle n°307) et fusionnant les anciens statuts de praticien contractuel, praticien attaché et clini…
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Nouveau statut de praticien hospitalier – Circulaires interprétatives
Deux instructions en date du 28 février 2022 reviennent sur le nouveau statut de praticien hospitalier, issu du décret 2022-134 (Cf. Sentinelle n°307) et sur les activités d’intérêt général. La premiè…
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