Publications
RH - Fonction Publique
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Traitements Indemnités et Primes159
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Télétravail8
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Statut67
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Santé au travail30
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Retraite17
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Représentation des personnels59
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Protection Fonctionnelle7
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Procédure disciplinaire32
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Laïcité5
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Evolution des carrières73
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Cumul d'activités9
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Covid 1930
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Contractuels42
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Congés et Arrêts maladie27
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Compte Epargne Temps12
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CNG Centre National de Gestion7
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Bilan social - Etablissements publics3
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Associés étrangers8
COVID – Majoration – Temps additionnel et indemnité de garde
Par arrêté en date du 26 Août 2021, la majoration de 50% de l’indemnisation des demi-périodes de temps additionnel des personnels médicaux (PH, assistant, attachés contractuel, PAC, associé, sauf les…
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Télétravail – Allocation forfaitaire
Un décret en date du 26 Août 2021 vient créer une allocation forfaitaire « forfait télétravail », visant à indemniser les frais engagés par les agents au titre du télétravail.Bénéficient de…
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Indemnisation des heures supplémentaires – Majoration exceptionnelle – COVID 19
Un décret en date du 19 Août 2021 vient ajouter la période du 2 Août au 31 Octobre 2021 au décret n°2021-287 permettant la majoration des heures supplémentaires (Cf. Sentinelle n° 286). Pour mémoire,…
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GIPA – Prorogation – Périodes de référence – Eléments de calcul
Le décret 2008-539 du 6 juin 2008 qui a instauré l’indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) a été prolongé pour 2020 et 2021 par un décret du 23 octobre 2020 (Cf. Sentinelle n…
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DH – DESS directeur des soins – PFR– Evaluation
Une instruction du 17 juin 2021 publié au BO santé du 30 juillet 2021 clarifie les mécanismes de l’évaluation des directeurs de la fonction publique hospitalière (directeurs d’hôpital, directeurs d’ét…
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Protection sociale – Temps partiel thérapeutique – FPH – Modalités de mise en œuvre – Effets (Incontournable)
La loi 2019-828 dite de transformation de la fonction publique (Cf. Sentinelle n° 247) a prévu l’instauration de mesures en vue de simplifier le cadre de gestion des agents publics. Dans ce cadre, une…
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Emplois supérieurs hospitaliers – Conditions – Recrutement
Un décret du 31 Juillet 2020 avait établi la liste des emplois fonctionnels et en avait fixé les conditions de recrutement et d’emploi (Cf. Sentinelle n°271). Il était notamment prévu que les emplois…
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Prime d’engagement collectif – Qualité du service rendu – Négociation
L’article 28 de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique (Cf. Sentinelle n°247) a prévu un intéressement collectif lié à la qualité du service rendu pouvant être attribué aux fo…
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Praticien associé – Statut – EPS
Par une instruction du 4 juin 2021 publiée au BO santé du 16 juillet 2021 est explicité le statut du praticien associé suite à la parution du décret n° 2021-365 du 29 mars 2021 portant création du sta…
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