Publications
RH - Fonction Publique
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Traitements Indemnités et Primes156
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Télétravail8
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Statut67
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Santé au travail30
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Retraite16
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Représentation des personnels58
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Protection Fonctionnelle7
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Laïcité5
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Evolution des carrières73
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Cumul d'activités8
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Covid 1930
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Contractuels42
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Congés et Arrêts maladie26
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Compte Epargne Temps12
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CNG Centre National de Gestion7
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Bilan social - Etablissements publics3
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Associés étrangés8
Complément de traitement – Fonction publique hospitalière
Contrairement aux annonces faites dans le cadre du Ségur de la santé, par arrêté en date du 31 Octobre 2020, l’augmentation de 25 points supplémentaires est mise en œuvre au 1er Décembre 2020 (et non…
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Indemnisation des heures supplémentaires – Majoration exceptionnelle – COVID 19
Par un décret en date du 29 Octobre 2020, les heures supplémentaires réalisées entre le 1er Octobre et le 31 Décembre 2020, dans le contexte de lutte contre l’épidémie de COVID, sont compensées exclus…
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Service de garde des internes et FFI
Un arrêté en date du 30 Octobre vient préciser l’arrêté du 10 Septembre 2002 relatif au service de garde des internes en précisant que la période de nuit peut être divisée en deux demi-gardes. De plus…
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Directeur des soins – Emplois fonctionnels
Un arrêté en date du 14 Octobre 2020 modifie la liste des emplois fonctionnels de directeurs des soins du groupe II. Arrêté du 14 octobre 2020 modifiant l’arrêté du 7 janvier 2014 fixant la liste des…
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Emplois supérieurs hospitaliers – Conditions – Recrutement
Un décret du 31 Juillet 2020 avait établi la liste des emplois fonctionnels et en avait fixé les conditions de recrutement et d’emploi (Cf. Sentinelle n°271). Il était notamment prévu que les emplois…
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Etudiants en pharmacie et odontologie
Un décret en date du 29 Octobre vient préciser que l’année de recherche et la disponibilité sont prises en compte dans le calcul de l’ancienneté mentionnée à l’article D633-15 du Code de l’éducation p…
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Etudiants de 3ème cycle médical – Indemnité d’hébergement – Modifications
L’article R6153-10 du Code de la santé publique prévoit le versement d’une indemnité forfaitaire d’hébergement pour les internes et docteurs juniors. Un décret en date du 29 Octobre vient supprimer la…
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Indemnité d’engagement de service public exclusif
Suite au Ségur de la santé, le montant de l’indemnité d’engagement de service public exclusif a été revalorisé (Cf. Sentinelle n°274). La revalorisation de l’indemnité à hauteur de 1010 € prévue initi…
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GIPA – Prorogation – Périodes de référence – Eléments de calcul
Le décret 2008-539 du 6 juin 2008 qui a instauré l’indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) a été prolongé pour 2020 et 2021 par un décret du 23 octobre 2020. Ainsi, la périod…
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