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Parcours de soins complexes – Coordination

17 juillet 2016

Sentinelle • Divers, Organisation de la santé, Sentinelle

L’article 74 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé (Sentinelle n° 162) a institué des fonctions d'appui à la prise en charge des patients relevant de p…

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Prise en charge des adolescents et jeunes adultes atteints de cancer

17 juillet 2016

Sentinelle • Divers, Organisation de la santé, Sentinelle

Par la voie d’une instruction en date du 30 mai 2016 mise en ligne le 29 juin 2016, la DGOS et l’INCa viennent préciser le cadre général de la structuration régionale de la prise en charge des adolesc…

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Déchets issus des médicaments – Guide technique

17 juillet 2016

Sentinelle • Divers, Médicaments - Produits de santé, Sentinelle

L’activité des établissements de santé (ES) et médico-sociaux (EMS) génère différents types de déchets, notamment des déchets dangereux (déchets à risque chimique, infectieux, radioactif, déchets issu…

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MIGAC – Arrêté d’application (juillet 2016)

17 juillet 2016

Sentinelle • Financements, MIGAC, Sentinelle

En application des articles D 162-6 à D 162-8 du code de la sécurité sociale, un nouvel arrêté, abrogeant celui du 30 avril 2015 (voir Sentinelle n°145), vient préciser dans son annexe, la liste des s…

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Hôpitaux de proximité – Liste – Financement

17 juillet 2016

Sentinelle • Etablissements, Hôpitaux de proximité, Sentinelle

La loi n° 2014-1554 du 22 décembre 2014 de financement de la sécurité sociale pour 2015 a, en son article 52, créé la catégorie juridique spécifique des hôpitaux de proximité et prévu un mode de finan…

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Assurance-chômage – Prorogation de la convention du 14 mai 2014

03 juillet 2016

Sentinelle • Assurance chômage, Ressources Humaines, Sentinelle

Par un décret en date du 29 juin 2016 publié au JORF du 30 juin 2016, l’application de la convention modifiée du 14 mai 2014 relative à l’indemnisation du chômage, qui arrivait à échéance le 30 juin 2…

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Dispositif de prévention de la pénibilité – Circulaire d’application

03 juillet 2016

Sentinelle • Prévention de la pénibilité, Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle

A l’approche de la mise en œuvre au 1er juillet 2016 du suivi de 6 nouveaux facteurs de risques dans le cadre du compte personnel de prévention de la pénibilité (Voir Sentinelle n° 171), la Direction…

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Etablissements médico-sociaux à but non lucratif – agrément accords de travail (juin 2016)

03 juillet 2016

Sentinelle • Agrément accords de travail, EMS à but non lucratif - Agréments 2016, Ressources Humaines, Sentinelle

Certains accords de travail applicables dans les établissements sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif sont agréés et notamment l’avenant Avenant n° 2016-02 du 10 février 2016 relatif à l…

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Campagne tarifaire et budgétaire 2016 (juin 2016)

03 juillet 2016

Sentinelle • Année 2016, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

Comme chaque année, une circulaire de la DGOS définit le cadre général ainsi que les spécificités de la campagne tarifaire et budgétaire de l’année. La circulaire du 12 mai 2016, mise en ligne le 20 j…

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