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Personnels de direction – Tour extérieur (mai 2016)

31 mai 2016

Sentinelle • Direction, RH - Fonction Publique, Sentinelle

L’avis relatif à l’établissement des listes d’aptitude pour l’accès à la classe normale et à la hors-classe du corps des personnels de direction par la voie du tour extérieur a été publié au JORF du 2…

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Information de l’administration par l’autorité judiciaire (mai 2016)

31 mai 2016

Sentinelle • Autorités judiciaires (police/procureur), Lien avec les autorités extérieures, Sentinelle

La loi n° 2016-457 du 14 avril 2016 relative à l'information de l'administration par l'autorité judiciaire et à la protection des mineurs a inséré dans le code de Procédure Pénale (CPP) de…

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Les Groupements Hospitaliers de Territoire

31 mai 2016

Focus • Coopérations, Focus

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Etudes Promotionnelles – Liste des diplômes et certificats

31 mai 2016

Sentinelle • Evolution des carrières, RH - Fonction Publique, Sentinelle

La liste des diplômes et certificats du secteur sanitaire et social acquis en fin d’études promotionnelles et de nature à donner lieu à induire un engagement de servir de l’agent en application de l’a…

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Coordonnateur en maïeutique – Liste des diplômes

31 mai 2016

Sentinelle • Evolution des carrières, RH - Fonction Publique, Sentinelle

L’article 2 du décret n° 2014-1586 du 23 décembre 2014 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois fonctionnels de coordonnateur en maïeutique fixe les conditions de nomi…

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Revalorisation du point d’indice

31 mai 2016

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Un décret du 25 mai 2016 publié au JORF du 26 mai 2016 permet la mise en œuvre de la revalorisation du point d’indice annoncé par le gouvernement. Cette revalorisation du point d’indice sera opérée en…

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Hôpitaux de proximité – Décret d’application

31 mai 2016

Sentinelle • Etablissements, Hôpitaux de proximité, Sentinelle

La loi n° 2014-1554 du 22 décembre 2014 de financement de la sécurité sociale pour 2015 a, en son article 52, créé la catégorie juridique spécifique des hôpitaux de proximité et prévu un mode de finan…

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Echographies endocavitaires – Recommandations

31 mai 2016

Sentinelle • Organisation des soins, Sentinelle

Par le biais d’une instruction commune en date du 10 mai 2016 mise en ligne le 20 mai, la Direction Générale de la Santé et la Direction générale de l’offre de soins rappellent à l’ensemble des profes…

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FIDES – Liste des établissements concernés (mai 2016)

15 mai 2016

Sentinelle • Comptabilité, FIDES - Liste des établissements concernés, Facturation, Facturation individuelle, Sentinelle

En application de l’article 4 du décret n° 2014-787 du 8 juillet 2014 relatif aux modalités calendaires de la généralisation de la facturation individuelle des établissements de santé mentionnés aux a…

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