Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Professionnels médicaux à diplôme étranger – Conditions de recrutement et d’exercice (Incontournable)

30 novembre 2014

Sentinelle • Recrutement Etranger, Ressources Humaines, Sentinelle

Une instruction du Gouvernement en date du 17 novembre 2014 récapitule l’ensemble des règles applicables au recrutement et aux conditions d’exercice des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes e…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Structures d’étude et de traitement de la douleur chronique (novembre 2014)

30 novembre 2014

Sentinelle • Douleur, Organisation des soins, Sentinelle

L’annuaire national des Structures d’études et de traitement de la Douleur Chronique a été créé par voie de circulaire en juillet 2012 (voir Sentinelle n°78). Une instruction en date du 18 novembre 20…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

FMESPP – Crédits 2014

30 novembre 2014

Sentinelle • Financements, Modernisation des établissements, Sentinelle

Une circulaire de la DGOS en date du 14 novembre fixe la répartition des 48 millions d’euros supplémentaires délégués aux Agences régionales de Santé dans le cadre du Fonds de Modernisation des Etabli…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Violation du droit au respect de la vie privée – Présence d’étudiants dans le cadre des soins

30 novembre 2014

Sentinelle • Divers, Droits des patients - Protection des usagers, Sentinelle

La Cour Européenne de sauvegarde des droits de l’homme a reconnu la violation du droit au respect de la vie privée suite à la présence  non-autorisée d’étudiants dans la salle d’accouchement. Cer…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Protocoles de coopération entre professionnels de santé

16 novembre 2014

Sentinelle • Coopérations, Protocole de coopération, Sentinelle

Les articles L 4011-1 et suivants du code de la santé publique offrent la possibilité aux professionnels de santé qui le souhaitent de s’engager, dans le cadre de protocoles de coopération, dans une d…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Elections professionnelles – Remontée des résultats

16 novembre 2014

Sentinelle • Elections professionnelles, RH - Fonction Publique, Représentation des personnels, Sentinelle

Une instruction du 24 septembre 2014 mise en ligne le 11 novembre  présente le dispositif retenu afin de permettre la remontée automatisée des résultats des élections aux comités techniques d’éta…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Etablissements médico-sociaux à but non lucratif – Agrément accords de travail (novembre 2014)

16 novembre 2014

Sentinelle • Agrément accords de travail, EMS à but non lucratif - Agréments 2014, Ressources Humaines, Sentinelle

Certains accords de travail applicables dans les établissements sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif sont agréés et notamment l’avenant n° 2014-02 du 21 mai 2014 relatif aux modalités d…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Période hivernale – Guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2014-2015

16 novembre 2014

Sentinelle • Etablissements, Période hivernale, Sentinelle

La DGS a diffusé par voie d’instruction en date du 10 octobre 2014 la dernière version du guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid. Ce guid…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Virus EBOLA – Prise en charge de « cas suspect »

16 novembre 2014

Sentinelle • Conduite à tenir, Etablissements, Sentinelle

Une instruction du 7 novembre mise en ligne le 13 novembre 2014 précise la conduite à tenir pour assurer la prise en charge d’un patient classé « cas suspect » de maladie à virus Ebola (MVE) qui se pr…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications