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Emission de gaz à effet de serre – Amende

01 mars 2015

Sentinelle • Environnement - Gaz à effet de serre, Etablissements, Sentinelle

Au titre de leurs installations classées, les établissements de santé doivent répondre à la réglementation fixée par le Code de l’Environnement en matière de respect des quotas d'émission de gaz à…

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Campagne budgétaire 2015 – Objectifs nationaux et Dotations (février 2015)

01 mars 2015

Sentinelle • Campagne budgétaire et tarifaire, Financements, Sentinelle, 2015

Les décrets d’application de la Loi de Financement de la Sécurité sociale pour 2015 ont été publiés au JORF du 28 février. Les objectifs annuels de dépenses et dotations sont fixés comme suit : O…

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N°140 du 16 au 28 Février 2015

01 mars 2015

Sentinelle • Année 2015, Intégrales, Sentinelle

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Temps de travail des internes (février 2015)

01 mars 2015

Sentinelle • Année 2015, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

Annoncé par le Ministère à la fin de l’année 2014, le décret sur le temps de travail des internes a été publié au JORF du 28 février 2015. Le Code de la Santé Publique comporte désormais 6 nouveaux ar…

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Temps de travail des internes

01 mars 2015

Sentinelle • Internes, Ressources Humaines, Sentinelle

Annoncé par le Ministère à la fin de l’année 2014, le décret sur le temps de travail des internes a été publié au JORF du 28 février 2015. Le Code de la Santé Publique comporte désormais 6 nouveaux ar…

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Radiation des cadres pour abandon de poste – Procédure

01 mars 2015

Sentinelle • Procédure disciplinaire, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Une infirmière exerçant dans un centre hospitalier intercommunal a été radiée des cadres pour abandon de poste par décision du directeur de l'établissement, décision validée dans un premier temps…

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Liste des dépenses payables sans ordonnancement préalable ou avant service fait

01 mars 2015

Sentinelle • Comptabilité, Comptables publics, Sentinelle

Par arrêté en date du 16 février 2015 a été fixée la liste des dépenses pouvant être payées par le comptable public sans ordonnancement préalable de l’ordonnance ou avant service fait. En ce qui conce…

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Diplôme d’Etat d’infirmier – Organisation des stages

01 mars 2015

Sentinelle • Diplôme / Infirmier, Diplômes, Formation - Etudes, Sentinelle

Afin de faciliter la mise en œuvre des nouvelles dispositions de l’arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d’Etat d’infirmier issues de l’arrêté du 26 septembre 2014, la DGOS publie par voie d’in…

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Logiciel médical – Diagnostic – Suspension

01 mars 2015

Sentinelle • Divers, Médicaments - Produits de santé, Sentinelle

Par une décision du 12 janvier 2015, l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé a ordonné la suspension de la mise sur le marché d’un logiciel médical qui n’avait pas revêtu…

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