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Sages-femmes – Liste des prescriptions (octobre 2011)

10 novembre 2011

Sentinelle • Compétences, Ressources Humaines, Sages-femmes / Maternité, Sentinelle

Les sages-femmes sont autorisées à prescrire les examens strictement nécessaires à l’exercice de leur profession, des dispositifs médicaux ou encore des médicaments. Concernant ces deux derniers types…

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Statuts locaux- Intégration aux statuts nationaux

10 novembre 2011

Sentinelle • Dispositions statutaires, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Statut

Les statuts locaux, créés par délibération des conseils d’administration, avaient pour objet de fixer jusqu’à l’intervention de statuts particuliers, les règles applicables aux personnels occupant cer…

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Contrôle des arrêts maladie-Expérimentation

10 novembre 2011

Sentinelle • Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle

La loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 a prévu le lancement d’une expérimentation permettant de confier le contrôle des arrêts maladie des agents de la fonction publique hospitalière…

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Plan Alzheimer- Consultations mémoire

10 novembre 2011

Sentinelle • Financements, Sentinelle

A l’occasion d’une circulaire relative à l’organisation de l’offre diagnostique et de suivi pour les personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer, sont abordées notamment les modalités d’organisation…

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Sentinelle N° 60 – 15 au 31 octobre 2011

10 novembre 2011

Sentinelle • Année 2011, Intégrales, Sentinelle

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Focus N°30 – Novembre 2011 – Transport sanitaire (1)

02 novembre 2011

Focus • Autorités de tutelle, Focus, Relations avec les autorités extérieures

Téléchargez l’article Le transport sanitaire (TS) se définit comme « le transport d’une personne malade, blessée ou parturiente, pour des raisons de soins ou de diagnostic, sur prescription médicale o…

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Dotations médico-sociales spécifiques 2011

22 octobre 2011

Sentinelle • Dotations, Dotations médico-sociales, Financements, Sentinelle

Un arrêté modifie le montant des dotations régionales, pour 2011, accordées aux établissements et services médico-sociaux publics et privés accueillant des personnes confrontées à des difficultés spéc…

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EPRD – Décisions modificatives (octobre 2011)

16 octobre 2011

Sentinelle • Comptabilité, EPRD, EPRD - Modèle de décision modificative, Sentinelle

Le code de la santé publique prévoit que l’EPRD (l’état des prévisions des recettes et des dépenses) peut faire l’objet de décisions modificatives en tant que besoin (article R 6145-10). Ces dispositi…

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Congés maladie/CLM/CLD – Maintien du demi-traitement (Incontournable)

16 octobre 2011

Sentinelle • Congés, Congés et Arrêts maladie, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Le dispositif permettant, à l’expiration des droits statutaires relatifs à congé maladie, à congé longue maladie ou à congé longue durée, au fonctionnaire qui attendait d’être admis à la retraite de b…

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