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Directeurs des soins – Evaluation annuelle (octobre 2011)

01 novembre 2011

Sentinelle • Année 2011, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

A compter de l’année 2012, les directeurs des soins seront soumis à une évaluation annuelle se traduisant par un entretien qui donne lieu à un compte-rendu écrit et non plus à un système de notation.…

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Dotations médico-sociales spécifiques 2011

22 octobre 2011

Sentinelle • Dotations, Dotations médico-sociales, Financements, Sentinelle

Un arrêté modifie le montant des dotations régionales, pour 2011, accordées aux établissements et services médico-sociaux publics et privés accueillant des personnes confrontées à des difficultés spéc…

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Collecteurs de déchets

16 octobre 2011

Sentinelle • Entrée en vigueur, Entrées en vigueur 2011, Sentinelle, novembre 2011

A compter du 1er novembre 2011, les PUI (ainsi que les officines) doivent remettre des collecteurs de déchets pour les « matériels et matériaux piquants et coupants destinés à l’abandon, qu’ils a…

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EPRD – Décisions modificatives (octobre 2011)

16 octobre 2011

Sentinelle • Comptabilité, EPRD, EPRD - Modèle de décision modificative, Sentinelle

Le code de la santé publique prévoit que l’EPRD (l’état des prévisions des recettes et des dépenses) peut faire l’objet de décisions modificatives en tant que besoin (article R 6145-10). Ces dispositi…

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Congés maladie/CLM/CLD – Maintien du demi-traitement

16 octobre 2011

Sentinelle • Congés, Congés et Arrêts maladie, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Le dispositif permettant, à l’expiration des droits statutaires relatifs à congé maladie, à congé longue maladie ou à congé longue durée, au fonctionnaire qui attendait d’être admis à la retraite de b…

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Modernisation des établissements de santé – Financement (octobre 2011)

16 octobre 2011

Sentinelle • FMESPP 2011, Financements, Modernisation des établissements, Sentinelle

Le fond pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP), créé par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2001 prend notamment en charge le financement des missi…

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Facturation individuelle – Procédure/Mise en œuvre

16 octobre 2011

Sentinelle • Comptabilité, Facturation, Facturation individuelle, Sentinelle

Dans la continuité de la mise en place de la tarification à l’activité, la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 a prévu la mise en œuvre d’une expérimentation de la facturation individu…

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Recherches biomédicales – Médicaments

16 octobre 2011

Sentinelle • Etablissements, Recherche biomédicale, Recherche et bioéthique, Sentinelle

De nombreux textes ont récemment été publiés concernant les recherches biomédicales portant sur les médicaments à usage humain. Plus précisément il s’agit essentiellement des modèles de documents qu’i…

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Congés maladie/CLM/CLD – Maintien du demi-traitement (octobre 2011)

16 octobre 2011

Sentinelle • Année 2011, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Le dispositif permettant, à l’expiration des droits statutaires relatifs à congé maladie, à congé longue maladie ou à congé longue durée, au fonctionnaire qui attendait d’être admis à la retraite de b…

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