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SIH – Evaluation et actualisation

02 octobre 2011

Sentinelle • Financement des établissements de santé, Financements, Sentinelle

La mise en œuvre des systèmes d’informations (SI) au sein des établissements, notamment les moyens qui y sont consacrés, a été évaluée pour les années 2007, 2008 et 2009.  Dans ce cadre,  un…

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Retraitement des données comptables (2011)

02 octobre 2011

Sentinelle • Comptabilité, Retraitement des données comptables, Sentinelle

Dans le cadre du retraitement des données comptables des établissements de santé antérieurement sous dotation globale (y compris les établissements privés mentionnés au b et c de l’article L 162-22-6…

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Contrôles externes T2A – Modification de la procédure

02 octobre 2011

Sentinelle • Financements, Procédure, Sentinelle

La procédure de contrôle externe T2A a été modifiée afin notamment de renforcer le principe du contradictoire mais aussi pour mieux encadrer ces règles sujettes à de nombreuses critiques du fait des d…

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Directeurs des soins – Notation et prime de service

02 octobre 2011

Sentinelle • Directeurs, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Une note d’information détaille la mise en œuvre de l’entretien annuel, de la notation et de la prime de service concernant les directeurs de soins pour l’année 2011. Certains éléments doivent être mi…

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Accueil de jour – Forfait journalier de transport

02 octobre 2011

Sentinelle • Etablissements, Fonctionnement, Sentinelle

Un décret modifie les dispositions du code de l’action sociale et des familles concernant l’accueil de jour. En conséquence : Une disposition a été introduite concernant la capacité minimale d’ac…

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Assurance maladie – Pénalité financière/ Procédure

02 octobre 2011

Sentinelle • Protection sociale, Sentinelle

Conformément à l’article L 162-1-14 du code de la sécurité sociale, la violation de certaines règles de l’assurance maladie entraine le versement de pénalités financières, comme par exemple : «…

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Missions de service public – Modification sans incidence

02 octobre 2011

Sentinelle • Etablissements, Sentinelle

Les dispositions du code de la santé publique relatives aux missions de service public ont été modifiées mais cela n’a aucune incidence concernant les établissements de santé. En effet, il est désorma…

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N° 58 – 16 au 30 septembre 2011

02 octobre 2011

Sentinelle • Année 2011, Intégrales, Sentinelle

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Amiante et plomb – Repérage

15 septembre 2011

Sentinelle • Amiante, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Dans la lignée du décret du 3 juin 2011 (voir Sentinelle n° 51), plusieurs arrêtés ont été publiés concernant les risques liés aux expositions à l’amiante ou au plomb parmi eux certains traitent …

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