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Sécurité incendie – Modifications

09 avril 2025

Sentinelle • Sécurité - Vigilances • Sécurité incendie

Un arrêté en date du 1er avril 2025 vient modifier l’arrêté du 25 juin 1980 relatif aux dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établisseme…

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MCO – Eléments tarifaires – 2025

09 avril 2025

Financements • Sentinelle • Tarification • Tarifs

Par arrêté en date du 7 avril 2025, sont fixés les tarifs des forfaits pour les activités de médecine chirurgie obstétrique (MCO) et de prélèvements d’organes. Ainsi, pour les urgences, les montants d…

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SMR – Eléments tarifaires – 2025

09 avril 2025

Financements • Sentinelle • Tarification • Tarifs

Un arrêté en date du 7 avril 2025 vient définir les tarifs nationaux des prestations des soins médicaux de réadaptation (SMR). Les tarifs des suppléments transport sont également fixés. La valeur du c…

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Liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie – Modifications

08 avril 2025

Facturation - Décisions UNCAM • Financements • Sentinelle

La liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie a été modifiée par une décision de l’UNCAM publiée au JORF du 8 avril 2025. Décision du 19 mars 2025 de l’Union nationale des c…

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Technicien de laboratoire – Compétences

06 avril 2025

Organisation de la santé • Sentinelle

Un décret en date du 4 avril 2025 vient élargir les compétences, en matière de prélèvements, des techniciens de laboratoire, en ne se limitant plus aux prélèvements sanguins, à compter du 7 avril 2025…

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Autorisation – Cardiologie interventionnelle – Psychiatrie – Modifications des conditions d’implantation

05 avril 2025

Organisation de la santé • Sentinelle

Par décret en date du 3 avril 2025, sont modifiées les conditions d’implantation de l’activité de cardiologie interventionnelle et de l’activité de psychiatrie. Ainsi, dans le cadre de la cardiologie…

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SMR – Tarification nationale journalière – Coefficient de transition – Regroupement ou fusion

03 avril 2025

Financements • Sentinelle • Tarification

Par arrêté en date du 24 mars 2025, publié au JORF du 3 avril 2025, sont précisées les modalités de calcul du coefficient de transition en cas de regroupement ou de fusion de plusieurs établissements…

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MCO – Tarification nationale journalière – Coefficient de transition – Regroupement ou fusion

03 avril 2025

Financements • Sentinelle • Tarification

Par arrêté en date du 24 mars 2025, publié au JORF du 3 avril 2025, sont précisées les modalités de calcul du coefficient de transition en cas de regroupement ou de fusion de plusieurs établissements…

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Psychiatrie – Tarification nationale journalière – Coefficient de transition – Regroupement ou fusion

02 avril 2025

Financements • Sentinelle • Tarification

Par arrêté en date du 24 mars 2025, sont précisées les modalités de calcul du coefficient de transition en cas de regroupement ou de fusion de plusieurs établissements : ainsi ce coefficient est…

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