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Etudes médicales – Participation des patients

05 février 2025

Etudes (Etudiants, Internes, Instituts, Stages, etc) • Formation - Etudes • Sentinelle

Un arrêté en date du 27 janvier 2025 revient sur le régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences médicales, notamment dans le cadre du premier et du deuxième cycle des études…

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Focus N°193 – Février 2025 – Le cadre juridique lié aux sapeurs-pompiers volontaires

01 février 2025

Focus • Ressources Humaines

Télécharger le Focus N°193 L’objectif du présent focus est donc de préciser le cadre juridique applicable aux sapeurs-pompiers volontaires, et d’appréhender son articulation avec le statut d’agent pub…

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Sentinelle N°378 du 16 au 31 Janvier 2025

31 janvier 2025

Année 2025 • Intégrales • Sentinelle

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Médicaments agréés – Service public

30 janvier 2025

Médicaments - Produits de santé • Médicaments agréés - Service public • Médicaments agréés – Année 2025 • Sentinelle

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l’achat, la fourniture, la prise en charge et l’utilisation par les collectivités publiques de certains médicaments. Dan…

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Contenants alimentaires plastiques – Interdiction & dérogation

30 janvier 2025

Divers • Qualité / Gestion du risque • Sentinelle

Un décret du 28 janvier 2025 vient préciser les interdictions en matière d’utilisation des contenants alimentaires de cuisson, de réchauffage et de service en plastique dont l’utilisation est interdit…

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Financement – Sécurité informatique – « Annuaires techniques et exposition internet »

30 janvier 2025

Financements • Sentinelle

Un système de financement sur atteinte d’objectifs opéré par l’Agence du numérique en santé (ANS) est destiné aux établissements de santé publics et privés qui cherchent à renforcer leur résilience et…

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Ratio minimal de soignants – Sécurité des soins

30 janvier 2025

Organisation des soins • Sentinelle

Une loi en date du 29 janvier 2025 vient instituer à compter du 31 décembre 2024 le principe d’un ratio minimal de soignants par lits ouverts ou par nombre de passages en tenant compte de la charge de…

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Télésurveillance médicale – Montant forfaitaire – Forfaits techniques

29 janvier 2025

Financements • Sentinelle • Télésurveillance médicale

Un arrêté en date du 17 janvier 2025 vient réviser l’arrêté du 16 mai 2023 modifié (Cf. Sentinelle n°338, 356, 358 et 372) relatifs à plusieurs prises en charge de télésurveillance, en supprimant la n…

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Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus

29 janvier 2025

Financements • Sentinelle • Spécialité pharmaceutique - Facturation en sus

Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et pre…

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